DOSSIER LOI SUR L’EAU

Projet de Pôle Santé-Social sur la Commune d’Oraison
Dossier de déclaration instruit au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du Code de l’environnement, a télécharger ici :

https://www.oraison.fr/wp-content/uploads/2026/05/Pole_Sante_Social_DLE.pdf