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• 225.2026 - Arrêté de circulation sur la rue Francis Richard - CIRCET
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• 224.2026 - Arrêté portant interdiction de toute pratique sur le stade Sauvecane pour réensemencement
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• 188.2026 stationnement et circulation faites du cirque de Loly Circus le 09-05.pdf
• 190.2026-odp-demenagement-dileva-herve-4-rue-justin-aubert-du-14-05-au-15-05.pdf
• 189.2026-odp-modif-date-entreprise-berron-constructions-boulevard-des-freres-jaumary-du-19-06-au-06-07.pdf
• DCM 50-2026
• DCM 49-2026
• DCM 48-2026
• DCM 47-2026
• DCM 46-2026
• DCM 45-2026
• DCM 44-2026
• DCM 43-2026
• DCM 42-2026
• DCM 41-2026
• DCM 40-2026
• DCM 39-2026
• DCM 38-2026
• DCM 37-2026
• DCM 36-2026
• DCM 35-2026
• DCM 34-2026
• DCM 33-2026
• DCM 32-2026
• DCM 31-2026
• DCM 30-2026
• DCM 29-2026
• DCM 28-2026
• DCM 27-2026
• 185.2026-portant-autorisation-d-organisation-d-un-festival-de-cirque-.pdf
• 181.2026-numerotation-du-chemin-de-saint-sauveur-2026-05-05.pdf
• 184.2026-portant-modification-de-l-arrete-0792026-vide-greniers-oraison-sports.pdf
• 183.2026-numerotation-de-l-impasse-des-lilas-2026-05-05.pdf
• 182.2026-numerotation-de-la-rue-alphonse-rolland-2026-05-05.pdf
• 180.2026-odp-travaux-la-sarl-bernard-et-fils-22-rue-auguste-amic-du-06-05-au-03-06-1 (1).pdf
• 179.2026 stationnement et circulation chemin des Escaranches -1.pdf
• 178.2026 Enquete-publique-parc-solaire-DPMEC-PLU.pdf
• 177.2026 ODP entreprise ISOL CONFORT - 04-05
• 177-2026-odp-stationnement-entreprise-isol-confort-15-bis-rue-auguste-brun-le-04-05
• 177-2026-odp-stationnement-entreprise-isol-confort-15-bis-rue-auguste-brun-le-04-05.pdf
• 176.2026-permission-de-voirie-sur-l-avenue-du-cimetiere-ensio-sud.pdf
• 175.2026 - Arrêté de circulation sur l'avenue du Cimetière - ENSIO SUD.
• 174.2026 - Arrêté portant interdiction de circulation piétonne sur le Pont 14 - NGE GENIE CIVIL
• 169.2026 ODP Stationnement entreprise ISOL Confort 15 bis rue Auguste Brun le 27-04
• 173.2026 - Arrêté de circulation dans la rue Charles Dol - CER SARL
• 172.2026 - Arrêté de circulation sur le chemin des Marronniers - URBELEC
• 171.2026 stationnement et circulation fête foraine du 28-04 au 05-05.pdf
• 169-2026-odp-stationnement-entreprise-isol-confort-15-bis-rue-auguste-brun-le-27-04.pdf
• 170-2026-odp-travaux-entreprise-optimal-concept-11-rue-joseph-latil-du-04-05-au-13-05.pdf
• 171.2026 stationnement et circulation fête foraine du 28-04 au 05-05
• 002.2023 Portant sur l'interdiction de circulation aux véhicules de plus de 3,5 tonnes et la limitation de vitesse à 30 kmh Chemin des Jonc et Traverse de la Frabrique (2)
• 238.2023 Réglementant l'accueil des centres de loisirs ou de toute autre structure organisant des baignades collectives sur le site du Lac des Buissonnades.pdf
• 166.2026.Portant-autorisation-d-organisation-concours-de-peche-AAPPMA-24mai
• 167.2026.AOT-terrasse-temporaire-fete-foraine-Le-Tempo
• 168.2026.AOT-terrasse-exceptionnelle-fete-foraine-Café des Négociants
• 165.2026 Portant réglementation du stationnement sur la place du Colonel Frume
• 164.2026 - Arrêté de circulation sur l'avenue du Cimetière - ENSIO SUD
• 163.2026 - Arrêté de circulation sur l'avenue Charles Richaud - CER SARL
• 162.2026 - Arrêté de circulation sur la route des Mées - URBELEC
• 160.2026 Stationnement et circulation vide grenier asso Oraison Sports le 10 mai
• 159-2026-odp-demenagement-de-marchi-jessica-41-rue-elie-louis-julien-le-01-05
• 158-2026-odp-demenagement-wasner-julien-1-rue-elie-louis-julien-le-25-04.pdf
• 161.2026 Portant fermeture temporaire des cimetières communaux : la Croix 1 - les Escaranches
• 157.2026 Portant nomination des membres du Conseil d'Administration CCAS
• 156.2026 Stationnement circulation vide grenier association Dansez Passion le 26 avril
• 154-2026-odp-travaux-sarl-bernard-et-fils-22-rue-auguste-amic-du-17-04-au-24-04.pdf
• 155.2026 - Arrêté portant prolongation de l'arrêté de circulation 113.2026 sur l'avenue Francis Richard - CIRCET
• 153.2026- AT-ERP-Ecole-Lucienne-Chailan.pdf
• 152.2026 - Arrêté de circulation sur l'avenue Flourens Aillaud - AZURCONNECT
• 151.2026. Numérotation-initiale-chemin-des-mésanges
• 150.2026. Numérotation-complémentaire-chemin-de-la-grande-bastide
• 149.2026. Portant autorisation d'organisation d'une tombola
• 148.2026 Fonctionnement fête foraine
• 147.2026-aot-terrasse-amenagee-la-fringale
• TABLES DES DELIBERATIONS 2026
• TABLEAU DES DECISIONS DU MAIRE 2026
• DECISION_04-2026
• DECISION_03-2026
• DECISION_02-2026
• DECISION_01-2026
• DCM 26-2026
• DCM 25-2026
• DCM 24-2026
• DCM 23-2026
• DCM 22-2026
• DCM 21-2026
• DCM 20-2026
• DCM 19-2026
• DCM 18-2026
• DCM 17-2026
• DCM 16-2026
• DCM 15-2026
• DCM 14-2026
• 146.2026.Portant-delegation-conseiller-au-handicap.pdf
• 145.2026 - Arrêté de circulation dans l'avenue de Traversetolo - SAS SGETAS TP
• 143.2026 ODP Déménagement 11-04-2026
• 144-2026-odp-travaux-entreprise-berron-constructions-boulevard-des-freres-jaumary-du-12-06-au-29-06.pdf
• 136.2026.Portant délégations de fonctions et de signature-7eme adjoint
• 132.2026.Portant délégation de fonctions et de signature-3ème adjoint
• 135.2026portant-delegations-de-fonctions-et-de-signature-sixieme-adjointe
• 134.2026.portant-delegations-de-fonctions-et-de-signature-5eme-adjoint
• 133.2026-portant-delegations-de-fonctions-etde-signature-4eme-adjointe
• 130.2026.portant-delegations-de-fonctions-et-de-signature-1er-adjoint
• 140.2026.portant-delegation-conseillere-a-l-intergenerationnel-et-prevention-liee-a-la-sante
• 139.2026-portant-delegation-conseiller-sports-et-asso-sportives
• 138.2026.portant-delegation-conseillere-petite-enfance-et-cmje
• 137.2026.portant-delegations-de-fonctions-et-de-signature-8eme-adjointe
• 141.2026-portant-delegation-conseiller-a-la-securite-e-ta-la-prevention-routiere
• 142.2026.portant-delegation-conseiller-à-la-communiciation
• 131.2026-portant-delegations-de-fonctions-et-de-signature-2eme-adjointe
• 129.2026 ODP Travaux SARL BIGOTTO
• TABLEAU DECISION DU MAIRE 2022
• TABLEAU DECISION DU MAIRE 2023
• TABLEAU DECISION DU MAIRE 2024
• TABLEAU DECISION DU MAIRE 2025
• 128.2026. Portant autorisation d'organisation d'une tombola au profit de la Banque Alimentaire des alpes du sud
• 121.2026-delegation-charlene-dolidon-listes-electorales.pdf
• 127.2026-delegation-de-fonctions-charlene-dolidon-oec.pdf
• 126.2026-delegation-de-fonctions-alexandra-fabi-oec.pdf
• 125.2026-delegation-signature-patrick-roumeas.pdf
• 124.2026-delegation-signature-carole-ameltchenko.pdf
• 123.2026-delegation-signature-charlene-dolidon
• 122.2026-delegation-de-signature-stephane-schwedt
• 121.2026-delegation-charlene-dolidon-listes-electorales.pdf
• 120.2026-delegation-de-fonctions-fatima-antra (1)
• 119.2026-aot-le-cafe-des-negociants
• 118.2026 AT ERP LE GRAND CAFÉ DU COMMERCE
• 117.2026 ODP RM- SUTTNER FRANCE Déménagement
• DECISION_12-2023
• DECISION_11-2023
• DECISION_10-2023
• DECISION_10-2023-Annexe
• DECISION_08-2023
• DECISION_07-2023
• DECISION_06-2023
• DECISION_05-2023
• DECISION_04-2023
• DECISION_03-2023
• DECISION_02-2023
• DECISION_01-2023
• DECISION_05-2022
• DECISION_04-2022
• DECISION_03-2022
• DECISION_02-2022
• DECISION_01-2022
• DCM-13-2026
• 116.2026 - Arrêté de circulation sur l'accès de la clinique vétérinaire - SETP
• 112.2026-numerotation-complementaire-du-chemin-des-norettes-19-03-2026.pdf
• 063.2026-numerotation-de-l-impasse-du-clos-provencal-2026-02-19.pdf
• 105.2026-numerotation-initiale-de-la-route-de-valensole-17-03-2026.pdf
• 030.2026-portant-reglementation-du-stationnement-de-la-circulation-des-activites-de-loisirs-et-de-la-divagation-des-animaux-aux-lacs-des-buissonnades.
• 114.2026-aloha-shateboarding-pus-10-mai-2026
• 115.2026-odp-travaux-entreprise-hygiene-assistance-gilli-15-avenue-abdon-martin-le-26-03
• DCMCC_02-2026
• 111.2026 ODP Travaux SARL RUIZ
• 110.2026 ODP Travaux - ABP Menuiserie- 23-03
• 112.2026-numerotation-complementaire-du-chemin-des-norettes-19-03-2026.pdf
• 113.2026 - Arrêté de circulation sur l'avenue Francis Richard - CIRCET
• 109.2026 Stationnement et circulation foire exposition le samedi 28 mars.pdf
• 108.2026 ODP - Déménagement - Francis Richard - 01-04
• 107.2026 ODP Travaux SARL BERNARD et FILS - 19-03
• 106.2026 ODP travaux SARL RUIZ - rue Eugene Revest - 18-03
• 1052026-Numerotation-initiale-de-la-route-de-valensole-17-03-2026
• 096.2026 Portant autorisation d'organisation d'un vide grenier AOAHP
• 104.2026 - Arrêté de circulation sur l'avenue Flourens Aillaud - CIRCET
• DCMCC_01-2026
• 102.2026 - Arrêté intempérie - Stade Sauvecane
• 103.2026 - Arrêté de circulation sur l'avenue Charles Richaud - CER SARL
• 101.2026 Portant reprise des concession terrain commun - les Escaranches
• 100.2026 Portant reprise des concessions échues cimetière la Croix
• 099.2026-portant-autorisation-d-organisation-d-une-foire-exporaison.
• 097.2026-odp-travaux-sarl-bigotto-6-rue-henri-arnoux-du-11-03-au-30-03.pdf
• 095.2026-arrete-portant-modification-a-l-arrete-n0762026-du-26-fevrier-2026-1.pdf
• 098.2026 stationnement et circulation ASPA MANOSQUE.pdf
• 094.2026-arrete-portant-modification-d-une-permission-de-voirie-aux-pres-claux-enedis.pdf
• 093.2026 - Permission de voirie pour la rue Victor Gérard - URBELEC
• 092.2026 - Permission de voirie pour la rue Marcellin Delaye - URBELEC
• 091.2026 - Permission de voirie pour le quartier de la Rhode - URBELEC
• 090.2026 - Permission de voirie pour la rue Marcellin Delaye - URBELEC
• 089.2026 - Arrêté de circulation sur le chemin des Églantiers - CER SARL
• 088.2026 - Arrêté de circulation pour le chemin de Sainte-Anne - URBELEC
• 086.2026 Arrêté de circulation et stationnement interdit Carnaval -APEDEMEO
• 087.2026 - Arrêté de circulation dans la rue Clovis Poilroux - CER SARL
• 085.2026 Arrêté modificatif du Maire n° 074-2026- ODP - SARL RUIZ
• 082.2026 Permission de voirie CIRCET avenue Charles Richaud
• 081.2026-permission-de-voirie-avenue-du-cimetiere-orange-ensio.pdf" "0822026-permission-de-voirie-circet-avenue-charles-richaud.pdf"
• 060.2026 Modification de l'arrêté 054 Pierrisnard Caroline
• 069.2026-permission-de-voirie-dans-la-rue-antoine-lavoisier-enedis
• 067.2026 AT ERP Happesmoke
• 084.2026 - Arrêté de circulation - avenue Flourens Aillaud - CIRCET
• 083.2026 - Arrêté de circulation - avenue Charles Richaud - CIRCET
• 080.2026 Portant organisation vente au déballage Amicale des SP
• 079.2026 Portant organisation vente au déballage Oraison Sports
• 077.2026 Portant organisation vente au déballage ASPA
• 078.2026 Portant organisation vente au déballage Dansez Passion
• 076.2026 Portant organisation carnaval APEDEMEO
• 075.2026 Portant organisation chasse aux œufs APEDEMEO
• 074.2026 Travaux RUIZ ODP rue Eugène Revest
• 073.2026 arrêté permanent stationnement interdit passage Juliette Laurent
• 072.2026 arrêté permanent circulation interdite plus de 2.5 T rue Aimé Chabaud
• 071.2026 ODP Déménagement CHAUVET Céline
• 070.2026 - Arrêté de circulation dans la rue Antoine Lavoisier - ENEDIS
• 068.2026- arrêté de circulation dans la rue Julien Merle - CER SARL
• 015.2026 AT ERP La place du Barbier
• 014.2026 AT - ERP L'Atelier de Mimi
• 013.2026 Numérotation complémentaire chemin du bac
• 032.2026 AT-ERP- Aux délice d'Antan
• 016.2026 Portant règlement d'utilisation du PUS
• 012.2026 Arrêté d'autorisation d'ouverture de l'établissement recevant du public Esprit Libre
• 06.2026 Mise en sécurité ordinaire
• 02-2026 MAJ PLU
• 067.2026 AT- ERP- HAPPESMOKE-2026-02-20
• 063.2026 Numérotation de l'impasse du Clos Provençal - 2026-02-19
• 065.2026 DDB 3° Oraison Sports loto Eden - 01-03-2026
• 066.2026 Aloha Skate PUS 10-05-2026
• 063.2026 Numérotation de l'impasse du clos provençal
• 060.2026 Arrêté modificatif du Maire n°54-2026 PIERRISNARD Caroline
• 062.2026 - Arrêté de circulation dans la rue Saint-Jean - CER SARL
• 061.2026 - Prolongation arrêté de circulation sur l'avenue Abel Pin - MACAGNO
• DCM 12-2026
• DCM 11-2026
• DCM 10-2026
• DCM 09-2026
• DCM 08-2026
• DCM 07-2026
• DCM 06-2026
• DCM 05-2026
• DCM 04-2026
• DCM 03-2026
• DCM 02-2026
• DCM 01-2026
• 059.2026 Interdiction de manifestations stade Sauvecane
• 058.2026 Portant autorisation d'organisation manifestation UNSS
• 057.2026 DDB 3° KINOU CHANTE - Hippodrome de Durance
• 059.2026 - Interdiction de manifestations stade Sauvecane
• 053.2026 AOT Aux délice d'Antan
• 054.2026 ODP Travaux Pierrisnard
• 016.2026 pus
• 056.2026 - Arrêté de circulation dans la rue Julien Merle - CER SARL
• 055.2026 - Arrêté de circulation au chemin des Marronniers - URBELEC
• 030.2026 Permanent - stationnement- circulation - lac des Buissonnades
• 053.2026 AOT Aux délices d'antan 2026 2027
• 052.2026 ODP Travaux livraison DEMONTES Muriel 38 rue Charles Dol
• 051.2026 DDB 3° - COLT - Eden- 18-10-2026
• 050.2026 DDB 3° - EDB - Eden - le 17-10-2026 + 29-11-2026
• 049.2026 DDB 3°- Dansez Passion- Hippodrome - 27-06-2026
• 048.2026 DDB 3°- COLT - Hippodrome - 18-06-2026
• 047.2026 DDB 3° - Les passionnés de la route 04 - Lac des Buissonnades - le 13-06 +14-06-2026
• 046.2026 - Arrêté intempérie GIAI MINIET
• 037.2026 Circulation stationnement et d'occupation du domaine public maintenance de la videoprotection
• 036.2026 Stationnement installation forains vacances de février du 12-02-26 au 01-03-2026
• 045.2026 - Arrêté intempéries SAUVECANE
• 042.2026 Permission de voirie - av. Traversetolo ENEDIS
• 040.2026 Permission de voirie Clovis Poilroux ENEDIS
• 039.2026 Circulation la Brillanne
• 037.2026 Circulation Stationnement et ODP maintenance de la videoprotection
• 044.2026 - Arrêté de circulation sur le chemin des Joncs - EIFFAGE
• 043.2026 - Arrêté de circulation dans la rue Antoine Lavoisier - CER SARL
• 041.2026 - Arrêté de circulation sur l'avenue Abel Pin - MACAGNO
• 039.2026 - Arrêté de circulation sur le pont routier La Brillanne - Oraison - ABO ERG FRANCE
• 038.2026 DDB 3°- Dansez Passion - le 08-02-2026- loto
• 034.2026 Intempéries Sauvecane
• 035.2026-Intemperies-giai-miniet-
• 034.2026 Intemperies-sauvecane
• 034.2026 INTEMPERIES SAUVECANE
• 035.2026 INTEMPERIES STADE GIAI MINIET
• 031.2026-Odp-demenagement-latil-daniele-17-rue-auguste-amic-le-31-010001
• 033-2026-odp-travaux-stationnement-entreprise-isol-confort-15-bis-rue-auguste-brun-le-02-020001 (1)
• 032.2026-At-erp-aux-delices-d-antan-at-004-143-25-00018
• 031.2026-odp-demenagement-latil-daniele-17-rue-auguste-amic-le-31-010001.pdf
• 030.2026-Portant-reglementation-du-stationnement-de-la-circulation-des-activites-de-loisirs-et-de-la-divagation-des-animaux-aux-lacs-des-buissonnades
• 029.2026 Autorisant un DDB 3° - Handball Club Oraisonnais -31-01-26 + 14-03-26
• 028.2026 DDB 3° - Association AFDC 18-04-26
• 027.2026 DDB 3° Oraison Roller Skating -04-04-2026
• 026.2026 DDB 3° Equil'Libre 23-03-26
• 025.2026 DDB 3°- EDB -01-02-26 + 23-03-26 + 30-05-26
• 024.2026-permission-de-voirie-dans-la-rue-clovis-poilroux-enedis1
• 023.2026-permission-de-voirie-aux-pres-claux-enedis1
• 020.2026-odp-travaux-sasludomartine-13-allee-romain-selsis-le-26-010001-1
• 019.2025 - Arrêté de circulation sur le chemin de Brunet - Durance Forêts Paysages-1
• 022.2026 - Arrêté intempéries SAUVECANE
• 021.2026 - Arrêté intempéries Giai Miniet
• 018.2026 ODP Travaux entreprise les Toits de Provence- rue Elie Francois Julien - du 22-01 au 27-01
• 019.2025 - Arrêté de circulation sur le chemin de Brunet - Durance Forêts Paysages.pdf
• 017.2026-portant-autorisation-d-organisation-unss.pdf
• 016.2026-portant-reglement-d-utilisation-du-pus
• 015.2026-Arrêté ERP-la-place-du-barbier-at-004-143-25-00015
• 014.2026-Arrêté ERP-atelier-de-mimi-at-004-143-25-00014
• 013.2026 Arrêté-numerotation-complementaire-chemin-du-bac-2026-01-16
• 012.2026 Arrete-d-autorisation-d-ouverture-de-l-etablissement-recevant-du-public-esprit-libre- (1)
• 008.2026 Arrêté-ODP-travaux-entreprise-silva-pinto-adao-19-rue-auguste-amic-du-14-01-au-06-020001-1
• 007.2026 Arrete-temporaire-chats-errants-30-m-d-amis-du-12-01-au-31-120001
• 006.2026 Arrêté de-mise-en-securite-ordinaire-2026-01-12
• 005.2026 Arrêté ODP demenagement-canton-cindy-9-avenue-abdon-martin-11-010001
• 004.2026 Arrete-portant-interdiction-de-toute-manifestation-sur-le-stade-giai-miniet
• 003.2026 Arrete-portant-interdiction-de-toute-manifestation-sur-le-stade-sauvecane
• 02.2026-Portant mise à jour n°3 du Plan Local d'Urbanisme
• 016.2026 portant réglement d'utilisation du PUS
• 014.2026 AT ERP L'ATELIER DE MIMI - AT 004 143 25 00014
• 015.2026 AT ERP LA PLACE DU BARBIER - AT 004 143 25 00015
• 013.2026 numérotation complémentaire - chemin du Bac (2026-01-16)
• 012.2026 Arrêté d'autorisation d'ouverture de l'établissement recevant du public Esprit Libre-.pdf
• 011.2026 - Arrêté de circulation sur les rues Marius Saye et rue du Docteur Daumas - SPIE CITYNETWORKS
• 010.2026 - Arrêté de circulation 2026 sur l'ensemble de la commune - XP FIBRE
• Décision 01-2026 du 12-01-2026
• 009.2026 DDB 3° - EDB- Eden - le 01022026 + 22-03-2026
• 008.2026 Travaux entreprise SILVA PINTO Adao 19 rue Auguste Amic du 14-01 au 06-02_0001-1
• 005.2025 biffé - ODP CANTON Cindy
• 006.2026 de mise en sécurité ordinaire (2026-01-12)
• 004.2026 - Arrêté portant interdiction de toute manifestation sur le stade Giai Miniet
• 003.2026 - Arrêté portant interdiction de toute manifestation sur le stade Sauvecane
• 002.2026 MAJ_3_PLU_ARRETE_002_2026
• 430.2025 - Arrêté de circulation annuel - DLVAgglo eau et assainissement
• 001.2026 - Arrêté règlementant la circulation sur l'avenue de Traversetolo
• 436.2025 Arrêté de circulation et de stationnement services municipaux
• 435.2025 Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public - Madame AGLI
• 434.2025 - Permission de voirie portant sur l'avenue Charles Richaud - ENEDIS
• 433.2025 - Arrêté de circulation annuel - EIFFAGE
• 429.2025 - Permission de voirie portant sur l'avenue Flourens Aillaud - CIRCET
• 428.2025 - Arrêté de circulation portant sur l'avenue Flourens Aillaud - CIRCET
• 427.2025 - Arrêté de circulation portant sur le chemin de Claousse - CIRCET
• 427.2025 - Arrêté de circulation portant sur le chemin de Claousse - CIRCET
• 426.2025 - Arrêté de circulation portant sur le rond-point de l'Amande - AZURCONNECT
• 431.2025 - Arrêté de circulation annuel - DLVAgglo éclairage public
• 432.2025 - Arrêté de circulation annuel - MAURIN
• 431.2025 - Arrêté de circulation annuel - DLVAgglo éclairage public
• 431.2025 - Arrêté de circulation annuel - DLVAgglo éclairage public
• 430.2025 - Arrêté de circulation annuel - DLVAgglo eau et assainissement
• 424.2025 AOT Terrasse La Fringale
• 425.2025 AOT Terrasse ZEME
• 422.2025 Mainlevée de mise en sécurité ordinaire
• 423.2025 ODP Travaux Rue Joseph Latil
• CM 07-12-2017
• CM 28-09-2017
• CM 04-07-2017
• CM 01-06-2017
• CM 06-04-2017
• CM 16-03-2017
• CM 01-03-2017
• CM 19-01-2017
• DCMCC_07-2025
• DCMCCAS_01-2025
• DCMCCAS_06-2025
• DCMCCAS_02-2025
• DCMCCAS_03-2025
• DCMCC_08-2025
• DCMCCAS_05-2025
• DCMCCAS_04-2025
• TABLEAU DCM 2023
• DECISION_07-2024
• DECISION_11-2024
• DECISION_10-2024
• DECISION_11-2025
• DECISION_07-2025
• DECISION_06-2025
• DECISION_14-2025
• DECISION_15-2025
• DECISION_09-2025
• DECISION_08-2025
• DECISION_05-2025
• DECISION_13-2025
• DECISION_10-2025
• DECISION_12-2025
• DECISION_04-2025
• DECISION_03-2025
• TABLEAU DCM 2024
• DECISION_08-2024
• DECISION_09-2024
• DECISION_02-2025
• DECISION_01-2025
• DCM 78-2025
• DCM 79-2025
• DCM 72-2025
• DCM 73-2025
• DCM 75-2025
• DCM 74-2025
• DCM 71-2025
• DCM 76-2025
• DCM 77-2025
• DCM 86-2025
• DCM 90-2025
• DCM 91-2025
• DCM 83-2025
• DCM 82-2025
• DCM 89-2025
• DCM 88-2025
• DCM 94-2025
• DCM 95-2025
• DCM 93-2025
• DCM 92-2025
• DCM 84-2025
• DCM 85-2025
• TABLEAU DCM 2025
• DCM 96-2025
• DCM 80-2025
• DCM 81-2025
• DCM 87-2025
• TABLEAU DCM 2022
• TABLEAU DCM 2022
• 421.2025 Portant interdiction d_utilisation du stade Sauvecane.pdf
• 420.2025 Pont 16 Fêtes fin d_année - interdiction + de 3,5T + hauteur 2,80m + vitesse 15 kmh + feu tricolore .pdf
• 419.2025 Portant autorisation de stationner n°2 TAXIS BOUDOUARD .pdf
• 418.2025 Débit de boissons 3°- Association Aloha Skateboard 28_12_25.pdf
• 417.2025 Déménagement FRANCHET Céline avenue Louis Jourdan le 20-12_0001.pdf
• 416.2025 - Arrêté de circulation portant sur l_avenue Charles Richaud - CER SARL.pdf
• 414.2025 PUS Aloha Skate 28 12 2025pdf
• 415.2025 numérotation initiale - rue Joris Daudet (2025-12-15).pdf
• 413.2025 - Arrêté de circulation portant sur l_avenue de Traversetolo - RESODETECTION.pdf
• 412.2025 modificatif de l_arrêté n° 090-2023 de mise en sécurité ordinaire (2025-12-11).pdf
• 411.2025. ODP Commerce Au Caprice du Temps
• 410.2025. AOT chevalet Happesmoke
• 410.2025 AOT chevalet Happesmoke.pdf
• 411.2025 ODP Commerce Au Caprice du Temps.pdf
• 408.2025 interdiction de plus de 3,5T le 13 et 14 décembre Pont 16_0001.pdf
• 409.2025 circulation et stationnement rue Gustave Eiffel_0001.pdf
• 406.2025 -Permission de voirie portant sur le chemin Font des Oiseaux - ENEDIS.pdf
• 407.2025 -Arrêté de circulation portant sur le chemin Font des Oiseaux - CER SARL.pdf
• 397.2025 arrêté interdiction + de 3,5T Traversée d_Oraison lors de la Parade de NOEL le 13 décembre 2025_0001.pdf
• 398.2025 Déménagement GAMBA Dominique 15 avenue Abdon Martin le 7-01-26_0001.pdf
• 401.2025 Stationnement interdit manège forain noël_0001.pdf
• 400.2025 circulation et stationnement interdit feu d_artifice le 13-12_0001.pdf
• 399.2025 Stationnement et circulation interdit festivités de fin d_année_0001.pdf
• 402.2025 Portant modification à l_arrêté n° 3872025 - Marché de Noël.pdf
• 403.2025 Portant autorisation d_organisation d_une tombola - ADMR TELETHON.pdf
• 404.2025 Portant autorisation d_organisation d_une manifestation sportive - AS Collège.pdf
• 396.2025 - Arrêté portant interdiction de manifestations sportives sur le stade Sauvecane.pdf
• 405.2025 Portant réglementation temporaire su stationnement et de la circulation - AS Collège.pdf
• ODJ CM 04-12-2025
• 395.2025 Déménagement Mme POULAIN Angélique 15 avenue Abdon Martin le 2-12_0001.pdf
• 394-2025 Portant réglementation temporaire de la circulation et et du stationnement-Fouléé de Noël.pdf
• 379.2025 AT ERP ELISA&CO - AT 004 143 25 00013.pdf
• 378.2025 AT ERP M CUISINES - AT 004 143 25 00011.pdf
• 377.2025 AT ERP LE SPLENDID - AT 004 143 25 00010.pdf
• 376.2025 AT ERP LES 4 SAISONS - AT 004 143 25 00009.pdf
• 375.2025 AT ERP LE XV - AT 004 143 25 00008.pdf
• 393.2025 Arrêté de voirie portant alignement sur l_avenue Abel Pin et le chemin de Sainte-Anne.pdf
• 392.2025 Autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3°- Les Gourmandises de Yann- 13-12-2025pdf
• 391.2025 - Permission de voirie dans la rue Paul BLanc - DLVAgglo.pdf
• 389.2025 Autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de doissons de 3° La Foulée de Noël 06-12-2025pdf
• 390.2025 Autorisant l_ouverture d_un débit de boissons de 3° - CMF - 13-12-2025pdf
• 388.2025 Portant autorisation d_organisation d_un événement - CCAS.pdf
• 387.2025 Portant autorisation d_organisation du Marché de Noël.pdf
• 386.2025 Portant autorisation d_organisation de la foulée de noël.pdf
• 385.2025 Stationnement SARL C.E.R 33 place Clément Plane le 25-11_0001-1.pdf
• 384.2025 Stationnement SARL C.E.R avenue Louis Jourdan le 19-11_0001-1.pdf
• 383.2025 Déménagenent entreprise LOGIN Déménagement 3 rue Henri Arnoux du 8-12 au 9-12_0001.pdf
• 382.2025 Travaux entreprise SILVA PINTO 1 rue Clovis Poilroux du 19-11 au 03-12_0001.pdf
• 381.2025 - Arrêté interdisant les manifestations sur le stade Sauvecane (intempéries).pdf
• 380.2025 - Permission de voirie sur le boulevard des Frères Jaumary - DLVAgglo.pdf
• 374.2025 - Arrêté de circulation dans les rues Gustave Eiffel et Antoine Lavoisier - EIFFAGE.pdf
• 372.2025 DDB 3°- KINOU CHANTE - 29-11-2025 - Eden.pdf
• 373.2025 DDB 3° Handball - 30-11-2025- Gia Miniet.pdf
• 369.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public Travaux SARL BIGOTTO 24 Bis rue Joseph Latil du 10-11 au 21-11_0001.pdf
• 368.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public travaux entreprise C.R.T Place Clément Plane du 8-11 au 14-11_0001.pdf
• 347.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public - GERARD Pierre-.pdf
• 367.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public BARBAROUX Rémi -04-11-2025 au 07-11-2025pdf
• 366.2025 - Permission de voirie pour stationnement d_un engin de chantier dans le rue Gustave Eiffel - URBELEC.pdf
• 365.2025 - Arrêté de circulation pour le rond-point de l_Amande - AZURCONNECT TECHNOLOGIES.pdf
• 364.2025 - AT AT ERP Local associatif L_ANTRE NOUS - ASSOCIATION ATOUTS VOUS 04 004 143 25 00007.pdf
• 363.2025 - AT AT ERP Snack LA FRINGALE 004 143 25 00005.pdf
• 362.2025 - AT ERP Café les Négociants 004 143 25 00006.pdf
• 360.2025. Portant prolongation de l_AOT Temporaire Les Négociants
• 359.2025. Portant prolongation de l_AOT ZEME
• 361.2025 Portant autorisation d_organisation de marches solidaire.pdf
• 360.2025 Portant prolongation de l_AOT Temporaire Les Négociants .pdf
• 359.2025 Portant prolongation de l_AOT ZEME.pdf
• 358.2025 Portant autorisation d_organisation CYCLO CROSS-1.pdf
• 354.2025 arrêté permanent de stationnement avenue Victor gérard depuis la rue Marcellin Delaye jusqu_à l_anenue Flourens Aillaud_0001.pdf
• PV CM 30-10-2025
• ODJ CM 10-10-2025
• 357.2025 Prolongation AOT Les 4 saisons
• 356.2025 Prolongation AOT Le Splendid
• 355.2025 Prolongation AOT Le Café des Négociants
• 357.2025 Prolongation AOT Les 4 saisons.pdf
• 355.2025 Prolongation AOT Le Café des Négociants.pdf
• 356.2025 Prolongation AOT Le Splendid.pdf
• 352.2025 - Arrêté de circulation sur le chemin des Eyrauds - CER SARL.pdf
• 351.2025 - Arrêté de circulation sur le chemin du Moulin - TRAVAUX ELECTRIQUES DU MIDI.pdf
• 353.2025 - Arrêté de circulation sur l_avenue Louis Jourdan - CER SARL.pdf
• 346.2025 Portant autorisation d_occupation du domaine public KHISRANI Sam.pdf
• 350.2025_-_Permission_de_voirie_pour_l_avenue_de_Traversetolo_-_ENEDIS.pdf
• 341.2025 - Arrêté de circulation allée des Coustelines - URBELEC.pdf
• 348.2025 - Arrêté portant interdiction de circulation sur le Pont 16 - FREYSSINET REGION SUD EST.pdf
• 342.2025_Portant_autorisation_d_organisation_d_un_concours_de_pêche_au_lac_Sud_des_Buissonnades.pdf
• 343.2025_Portant_autorisation_d_organisation_d_un_concours_départemental_de_pêche_au_lac_de_baignade (1).pdf
• 344.2025 - Permission de voirie au chemin des Eyrauds - ENEDIS.pdf
• 345.2025 - Permission de voirie dans la rue Paul Féraud - DLVAGGLO.pdf
• 340.2025 - Arrêté de circulation avenue de Traversetolo- URBELEC.pdf
• 339.2025 - Arrêté de circulation chemin des Eyrauds - URBELEC.pdf
• 338.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 337.2025 Travaux RUIZ Ramon rue Paul Fournel du 22-10 au 31-10_0001.pdf
• 335.2025 Autorisation l_ouverture temporaire d_un débit de boisson 3° Amicale des Sapeur Pompiers Oraison- loto- 26-10-2025pdf.pdf
• 336.2025 Magasin la petite monture place Auguste Siaud 17-10_0001.pdf
• 334.2025 Portant autorisation temporaire d_un débit de boissons de 3 ° COLT-loto -19-10-2025pdf
• 333.2025 Stationnement temporaire installation de métiers forains pour les vacances de la toussaint du 16-10 au 02-11_0001.pdf
• 332.2025 Portant fermeture des vestiaires _foot_ situés à l_ouest de la salle polyvalente Giai Miniet
• 329.2025. Extension de terrasse Fête de l_amande Le Splendid
• 330.2025 Portant débit de boissons dérogatoire de 3 eme catégorie. Handball .pdf
• 329.2025 Extension de terrasse Fête de l_amande Le Splendid.pdf
• 331.2025 Poratnt autorisation d_organiation d_une loterie Fête de l_amande.pdf
• 328.2025 - Arrêté portant interdiction de circulation dans la rue Paul Fournel - SETP.pdf
• 327.2025 - Arrêté portant interdiction de circulation sur le boulevard Jaumary - SETP.pdf
• 323.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public MEILLAN Christian.pdf
• 317.2025. Dérogation au repos dominical(1)
• 319.2025 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public Allée Romain Selsis Les 4 Saisons
• 317.2025 Dérogation au repos dominical(1).pdf
• 315.2025 Extension de terrasse Fete de l_amande l_épicurien.pdf
• 316.2025 Extension de terrasse Fete de l_amande Le Terminus(1).pdf
• 314.2025 Extension de terrasse Fete de l_amande Maëlle Pizza.pdf
• 326.2025 Interdiction + de 3,5T Traversée d_Oraison lors de la Fête de l_Amande le 12 octobre 2025_0001.pdf
• 325.2025 Travaux IMP Toiture 21 rue Charles Dol 08-10-2025_0001.pdf
• 324.2025 Travaux toiture CRT Place Plane 08-10-2025_0001.pdf
• 322.2025 Portant autorisation d_organisation d_une rencontre sportive au Pôle Urbain Sportif.pdf
• 319.2025 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public Allée Romain Selsis Les 4 Saisons.pdf
• 321.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public Rémi Barbaroux.pdf
• 320.2025 interdiction + de 3,5T - interdit tourner gauche depuis Poste - 30kmh 3 octobre 2025pdf
• 318.2025 - Arrêté de circulation sur l_avenue Charles Richaud - RESODETECTION.pdf
• 316.2025. Extension de terrasse Fete de l_amande Le Terminus(1)
• 315.2025. Extension de terrasse Fete de l_amande l_épicurien
• 314.2025. Extension de terrasse Fete de l_amande Maëlle Pizza
• 313.2025 de mainlevée de mise en demeure - RSD (2025-09-30).pdf
• 312.2025 - Arrêté de circulation avenue de Traversetolo - CER SARL.pdf
• 301.2025 Permis détention chien 1ere catégorie BLANCHET Cindy 25-09-2025_0001-1(1).pdf
• DCM 65-2025
• DCM 64-2025
• DCM 68-2025
• DCM 69-2025
• DCM 66-2025
• DCM 67-2025
• DCM 70-2025
• 311.2025 Portant autorisation d_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 1° ATCC 04.pdf
• 310.2025 Portant autorisation d_ouverture d_un débit de boissons 1° IFSI ET AILLEURS.pdf
• 309.2025 Portant autorisation ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3° -EDB.pdf
• 308.2025 Portant autorisation ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3° - EDB.pdf
• 307.2025 Portant autorisation ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3°- ccas Octobre Rose.pdf
• 306.2025 portant autorisation d_organisation d_une tombola - comité de jumelage .pdf
• 305.2025 Portant autorisation d_organisation d_Octobre Rose - CCAS.pdf
• 304.2025 - Arrêté de circulation portant sur le Pont 17 - SOCOTEC INFRASTRUCTURE.pdf
• 303.2025 - Arrêté de circulation portant sur le Pont 14 - SOCOTEC INFRASTRUCTURE.pdf
• 301.2025 Permis détention chien 1ere catégorie BLANCHET Cindy 25 09 2025_0001 1
• 301.2025 Permis détention chien 1ere catégorie BLANCHET Cindy 25 09 2025_0001 1(1)
• 302.2025 Stationnement et Circulation Fête de l_Amande du 12-10-2025_0001.pdf
• 295.2025 Travaux RUIZ Ramon rue Paul Jean du 20-09 au 25-09_0001.pdf
• 300.2025 Travaux RUIZ Ramon rue Charles Dol du 30-09 au 02-10-2025_0001.pdf
• PV CM 24-09-2025
• ODJ CM 24-09-2025
• 297.2025 Portant autorisation d_extension de terrasse LE TEMPO
• 299.2025 numérotation complémentaire - rue Gustave Eiffel (2025-09-23).pdf
• 298.2025 numérotation complémentaire - chemin de la Grande Bastide (2025-09-23).pdf
• 297.2025 Portant autorisation d_extension de terrasse LE TEMPO.pdf
• 296.2025 Portant autorisation d_organisation FETE DE L_AMANDE.pdf
• 294.2025 - Arrêté de circulation sur l_ensemble de la commune - CEREG INGÉNIERIE.pdf
• 293.2025 Portant création ossuaire cimetière les Escaranches
• 292.2025 Portant modification arrêté 51 81 du 30 07 1981 portant sur les concessions reprises n°133+ n°40
• 293.2025 Portant création ossuaire cimetière les Escaranches.pdf
• 292.2025 Portant modification arrêté 51-81 du 30-07-1981 portant sur les concessions reprises n°133+ n°40.pdf
• 291.2025 Travaux RUIZ Ramon rue Charles Dol du 22-09 au 29-09_0001.pdf
• 290.2025 - Arrêté de circulation allée des Coustelines - URBELEC.pdf
• 287.2025 Mise en fourrière d_un animal à Vallongue_0001
• 288.2025 Portant alignement sur le chemin du Thuve AM_288_2025_ALIGN_BRUN.pdf
• 287.2025 Mise en fourrière d_un animal à Vallongue_0001.pdf
• 289.2025 - Arrêté de circulation chemin du Bac - CIRCET CAB1580.pdf
• 286.2025 AOT Chevalet Duval
• 286.2025 AOT Chevalet Duval .pdf
• 285.2025 - Prolongation de l_arrêté de circulation rue Paul Jean - INNOVTEC.pdf
• 284.2025 - Arrêté de circulation avenue de Traversetolo - ETEC.pdf
• 283.2025 - Arrêté de circulation - chemin des Eyrauds - URBELEC.pdf
• 282.2025 - Arrêté de circulation - avenue de Traversetolo - URBELEC.pdf
• 280.2025 ODP Déménagement M. DESPLANQUES - 7 rue Jules Bourdin - le 20-09-25.pdf
• 281.2025 - Arrêté de circulation Allée Arthur Gouin - CIRCET CAB1580.pdf
• 279.2025 Forum des Associations du 06-09-2025pdf
• 278.2025 - Arrêté de circulation - rue Alexandre Giai MINIET - SETP .pdf
• 277.2025 Stationnement Vide Grenier Comité des Fêtes du 31-08-2025 (1).pdf
• 276.2025 - Permission de voirie ENEDIS pour raccordement AMEXBOIS - avenue de Traversetolo.pdf
• 275.2025 Relatif à l_utilisation du domaine public communal à des fins commerciales Le Caviste le 22 08 2025
• 275.2025 Relatif à l_utilisation du domaine public communal à des fins commerciales- Le Caviste- le 22-08-2025pdf
• 274.2025 Travaux RUIZ Bd Jaumary du 25-08 au 19-09-2025_0001.pdf
• 273.2025 Manosque Déménagement rue Ernest Disdier le 25-08-2025pdf
• 265.2025 Arrêté de circulation allée Arthur Gouin - 18.08.2025 au 02-09.2025pdf
• 272.2025 AOT La Maison Flauto.pdf
• 271.2025 de mise en demeure - RSD (2025-08-07).pdf
• 270.2025 - AT 004 143 25 00004.pdf
• 267.2025 numérotation initiale - Rue Félicien Aillaud (2025-08-06).pdf
• 268.2025 numérotation complémentaire - Chemin du Bac (2025-08-06).pdf
• 269.2025 numérotation complémentaire - Chemin de Claousse (2025-08-06).pdf
• 266.2025 Autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boisssons de 3° Coume Vaï.pdf
• 264.2025 Autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3° La Loly 07-09-25.pdf
• 263.2025 Autorisant l_ouverture tempore d_un débit de boissons de 3° - Food Truck.pdf
• 262.2025. AOT Terrasse exceptionnelle LES 4 SAISONS
• 260.2025 ODP Travaux entreprise C.M.T BATIMENT 5 Allée Arthur Gouin du 31-07 au 29-08_0001.pdf
• 259.2025 Travaux EURL SACOPOULOS 17 rue Joseph Latil et rue Roger Roman du 6-08 au 08-08_0001.pdf
• 262.2025 AOT Terrasse exceptionnelle LES 4 SAISONS.pdf
• 261.2025 modificatif de l_arrêté 254.2025 LA LOLY FETE LA RENTREE.pdf
• 258.2025 Déménagement DEMENAGEMENT PICARD 2 rue Augustin Gilly le 28-08_0001.pdf
• 257.2025 Stationnement et circulation interdit fête de la rentrée Loly le 07-09_0001.pdf
• 255.2025. Portant occupation temporaire du domaine public ORANGE FIBRE
• 253.2025. AOT L_Arbousier
• 256.2025 Portant autorisation d_organisation d_un vide greniers .pdf
• 255.2025 Portant occupation temporaire du domaine public ORANGE FIBRE.pdf
• 254.2025 Portant autorisation d_organisation LA LOLY FETE LA RENTREE .pdf
• 253.2025 AOT L_Arbousier.pdf
• 252.2025 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation sur la RD4 du PR73+553 AU PR73+663 à Oraison.pdf
• 249.2025 Arrêté de circulation au n° 2 avenue Louis Jourdan du 25-08-2025 au 03-10-2025pdf
• 248.2025 Arrêté de circulation - chemin des buissonnades 28-07-2025 au 01-08-2025pdf
• 247.2025 Permission de voirie portant occupation du domaine public par la société ENEDIS pour création d_un comptage au n°2 de l_avenue Louis Jourdan.pdf
• 250.2025 Arrêté stationnement et circulation interdit soirée mousse comité des fêtes place du Colonel frume du 26-07 au 27-07_0001.pdf
• 251.2025 Travaux SARL RUIZ 2 rue Auguste Grégoire du 29-07 au 31-07_0001-1.pdf
• 246.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public - SARL RUIZ- 19-07-2025 au 28-07-2025pdf
• 245.2025 Autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 1°- Cinéma de Pays - le 15-07-2025 + 21-07-2025pdf
• 243.2025 Arrêté de mainlevée de mise en demeure de réaliser des travaux pour un logement sis 11, rue Alphonse Rolland à Oraison, parcelle cadastrée G 2360.pdf
• 240.2025 Portant l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3°- Amicale des sapeurs-pompiers.pdf
• 241.2025 Portant l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3°-CMF.pdf
• 239.2025 Travaux INNOVTEC - ENEDIS JAUMARY.pdf
• 238.2025 Déménagement PICARD_0001.pdf
• 237.2025 Portant autorisation d_organisation d_une vente au déballage MARCHES NOCTURNES.pdf
• 236.2025portant autorisation d_organisation d_une journée démonstration SAPEURS POMPIERS .pdf
• 235.2025 - Arrêté de circulation - rue Paul Jean - INNOVTEC.pdf
• ODJ CM 10-07-2025
• PV CM 10-07-2025
• 234.2025 Travaux SACOPOULOS rue Joseph Latil 9 juillet 2025pdf
• 272.2025. AOT La Maison Flauto
• 233.2025.Portant abrogation de l_arrêté 114.2025
• 233.2025Portant abrogation de l_arrêté 114.2025pdf
• 232.2025. Portant modification de l_arrêté n°1002025
• 231.2025 Portant sur l_utilisation temporaire du domane public à des fins commerciales place du Dr Itard
• 232.2025 Portant modification de l_arrêté n°1002025pdf
• 231.2025 Portant sur l_utilisation temporaire du domane public à des fins commerciales place du Dr Itard.pdf
• 230.2025 Travux RUIZ Ramon rue Félicien Aillaud du 05-07 au 11-07_0001.pdf
• 228.2025 Stationnement journée Vintage .pdf
• 229.2025 Travaux entreprise C.M.T batiment 5 allée arthur gouin du 20-07 au 29-08_0001.pdf
• 227.2025 Déménagement ACD DEMENAGEMENT 9 rue du Docteur Daumas le 03-07_0001.pdf
• 224.2025 - Arrêté de circulation sur l_avenue Charles Richaud - CIRCET CAB1580.pdf
• 226.2025 Portant autorisation d_organisation de manifestations festives pour la sasion estivale 2025pdf
• 225.2025 Portant autorisation d_organisation de Oraison Vintage ADCAO04.pdf
• 223.2025 Déménagement entreprise DEMENAGEMENTS SEIGNEUR 5 avenue Augustin Gilly le 18-07_0001.pdf
• 222.2025 Travaux RUIZ Ramon 6 rue Félicien Aillaud et rue Justin Aubert du 07-07 au 24-07_0001.pdf
• 221.2025 Travaux RUIZ Ramon 2 rue Auguste Grégoire et rue Félicien Aillaud du 28-06 au 18-07_0001.pdf
• 215.2025 Travaux SARL RUIZ Ramon rue Félicien Aillaud du 30-06 au 04-07_0001.pdf
• 220.2025 numérotation initiale - Chemin des Pourcelles (2025-07-01).pdf
• 219.2025 numérotation initiale - Rue des Vignes (2025-07-01).pdf
• 218.2025 de mise en demeure - RSD (2025-07-01).pdf
• 217.2025. AOT Terrasse La Fringale
• 217.2025 AOT Terrasse La Fringale.pdf
• 181.2025 Arrêté règlementant la circulation sur l_avenue Charles Richaud.pdf
• 216.2025 Arrêté de circulation Pont Routier et Font de Durance Sud.pdf
• 214.2025 Portant occupation du domaine public au lac des Buissonnades ORC.pdf
• 212.2025 SARL MANOSQUE Déménagements rue Eugène Revest du 01-07 au 02-07_0001.pdf
• 211.2025 Entreprise ATELIER Création 1 bis rue Elie François Julien et 2 rue Charles Bouffier le 27-06_0001.pdf
• 213.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public BARBAROUX.pdf
• 209.2025. Portant réglementatin de la consommation d_alcool et de l_installation de barbecue à l_occasion de la fête de la musique
• 210.2025 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public à des fins commerciales Allée Romain Selsis
• 208.2025 Portant occupation temporaire du domane public à des fins commerciales rue Félicien Aillaud
• 210.2025 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public à des fins commerciales Allée Romain Selsis.pdf
• 209.2025 Portant réglementatin de la consommation d_alcool et de l_installation de barbecue à l_occasion de la fête de la musique.pdf
• 208.2025 Portant occupation temporaire du domane public à des fins commerciales rue Félicien Aillaud.pdf
• 206.2025 - Arrêté de circulation hameau de la Truffière.pdf
• 207.2025 - Arrêté de circulation - rue Elie Louis Julien.pdf
• 205.2025 Stationnement interdits terrain de pétanque rond point du tholonet portes ouvertes usine EDF du 27-06 au 29-06_0001.pdf
• 204.2025 Travaux RUIZ Ramon 2 rue Auguste Grégoire du 23-06 au 18-07_0001.pdf
• 203.2025 Stationnement interdits Place Colonel Frume fête de la musique du 21-06 au 22-06_0001-1.pdf
• 202.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public DESHAYE Marie-Christine.pdf
• 201.2025 Occupation temporaire du domaine public KHISRANI Sam - 20-06-2025pdf
• 200.2025 Portant autorisation d_occupation du domaine public - AAPPMA.pdf
• 199.2025 Travaux la SARL C.E.R rue Charles Bouffier du 26-06 au 04-07_0001.pdf
• 198.2025 AOT Temporaire Les Négociants.pdf
• 198.2025 AOT Temporaire Les Négociants
• 197.2025 Travaux Entreprise Couvreur de Provence 1 Allée Romain Selsis du 16-06 au 17-06_0001.pdf
• 196.2025 Stationnement Dansez-Passion 14 juin 2025_0001.pdf
• 195.2025 Autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boisson de 3° - La Marmite 04 Records- 18-06-2025pdf
• 189.2025 portant autorisation régulation pigeon jusqu_au 31 décembre 2025_0001 1
• 004.2024 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public (1).pdf
• 081.2025 Portant occupation temporaire du domaine public -ODP DUDAR Tetiana (1).pdf
• 106.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public ODP POULAIN (1).pdf
• 107.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public MENCARINI ODP (1).pdf
• 108.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public - ODP Magain Enzo (1).pdf
• 140.2025 Déménagement JOURNES Maxence rue Elie François julien le 01-05_0001 (1).pdf
• 192.2025 Déménagement DJERKERDJIAN 25 juin 2025_0001.pdf
• 194.2025 Arrêté de circulation chemin des Buissonnades.pdf
• 190.2025 Arrêté de circulation chemin des Norettes.pdf
• 191.2025 Travaux ABM Toiture rue Jules Bourdin du 5 au 23 juin 2025_0001.pdf
• 193.2025 Stationnement Frume 24h des Familles 14 juin 2025_0001.pdf
• 188.2025 Portant modification de l_arrêté du Maire n°186-2025 du 04-06-2025, autorisant l_ouverture d_un débit de boissons.pdf
• 187.2025 Portant occupation temporaire du domaine public - Fête des voisins.pdf
• 186.2025 Autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3° dans une enceinte sportive- DEROGATOIRE- Oraison Sport - le 07-06-2025pdf
• 184.2025 Occupation du Domaine public - Travaux entreprise Couvreur de Provence 1 Allée selsis Romain du 4-06 au 5-06_0001.pdf
• 185.2025 stationnement et circulation interdit Allée Arthur Gouin du 7-06 à 20h au 8-06 à 18h_0001.pdf
• DCM 46-2025
• DCM 47-2025
• DCM 41-2025
• DCM 40-2025
• DCM 39-2025
• DCM 45-2025
• DCM 44-2025
• DCM 48-2025
• DCM 49-2025
• DCM 42-2025
• DCM 43-2025
• PV CM 03-06-2025
• ODJ CM 03-06-2025
• 183.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public CHABAUD Geoffrey- 29-05 + 05-07.pdf
• 182.2025 Portant autorisation d_occupation du domaine public BARBAROUX Rémi - 02-06-2025pdf
• 178.2025 Travaux entreprise Couvreur de Provence 1 Allée selsis romain du 27-05 au 28-05_0001.pdf
• 180.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public Max GIRAUD.pdf
• 179.2025 Portant autorisation d_occupation du domaine public -GIRAUD Max.pdf
• 177.2025 Portant autorisation d_organisation d_une loterie à l_occasion des Passionnés de la Route .pdf
• 176.2025 Portant autorisation d_organisation d_un rassemblement de véhicules poids lourds et une vente au déballage au Buissonnades .pdf
• 164.2025 Occupation du domaine public - BARBAROUX Rémi du 19_05_2025 au 23_05_25.pdf
• 175.2025 Occupation du domaine public BARBAROUX Rémi 26-05-25 au 30-05-2025pdf
• 174.2025. AOT Terrasse VIET WOK
• 174.2025 AOT Terrasse VIET WOK.pdf
• 173.2025 Portant sur la réglementation de la baignade au plan d_eau des Buissonnades pour la saison estivale 2025pdf
• 167.2025 Consommation d_alcool et barbecue sur voie publique Centre Ville 21 06 2025
• 172.2025 Débit de boissons de 3°- Hippodrome - COLT - 22-06-2025pdf
• 171.2025 Ouverture de la piscine muncicipale 2025 - Piscine Municipale - 05-07-2025pdf
• 170.2025 Débit de boissons de 3° - Lac des Buissonnades - Les passionés de la Route 04 - 31-05-2025 + 01-06-2025pdf
• 169.2025 ODP dans le cadre des 45 ans du Jumelage - Place du Kiosque - Hélène DOUCET - 28-06-2025pdf
• 168.2025 Débit de boissons 3° - Hippodrome - KLAC Dance - 14-06-2025pdf
• 166.2025 Vente au déballage - Place du Kiosque et allées Arthur Gouin - A.O.A.H.P - 08-06-2025pdf
• 165.2025 Organisation d_ateliers de danses de société - Place du Kiosque - Atelier toutes danses d_Oraison - 12.19.26-06-2025pdf
• 163.2025 Débit de boissons 3° - Dansez Passion - l_Eden.pdf
• 162.2025 Débit de boisssons 3° dans une enceinte sportive - DEROGATOIRE- MVR Sport.pdf
• 161.2025 Débit de boissons de 1° dans une enceinte sportive- Oraison Roller Skating .pdf
• 160.2025 Débit de boissons de 3° dans une enceinte sportive- Oraison Roller Skating -DEROGATOIRE.pdf
• 159.2025 Organisation d_une vente au deballage mofifiant arrêté n° 88-2025 et abroge arrêté n°101-2025pdf
• 158.2025 Organisation d_un point relais Grand Défis 2025 - Lac des Buissonnades.pdf
• 018.2025 Prolongation AZURCONNECT - annuel.pdf
• 022.2025 Arrêté de circulation GRANDS MATHERONS - COLAS.pdf
• 023.2025 Arrêté de circulation TERCE ROSSI - CHAPUS.pdf
• 029.2025 Arrêté de circulation RD4 - Les Buissonnades.pdf
• 129.2025 Règementation temporaire de la circulation diverses rues d_Oraison.pdf
• 132.2025 Arrêté de circulation chemin des Buissonnades.pdf
• 133.2025 Arrêté de circulation chemin de Saint-Sauveur.pdf
• 153.2025 Circulation et du stationnement Loly Circus Rue Lavoisier 09-05-2025pdf
• 154.2025 Circulation et du stationnement PICA Escape Game Frume 09-05-2025pdf
• 155.2025 Arrêté portant réglementantion temporaire rue Alexandre Giai Miniet.pdf
• 157.2025 Permission de voirie par ENEDIS chemin des Buissonnades.pdf
• 156.2025 Arrêté de circulation diverses rues d_Oraison.pdf
• 152.2025 Echaufadage ABM Toiture Rue Jules Bourdine 09-05-2025_0001.pdf
• 151.2025 Portant autorisation d_organisation d_un stage sportif au lacs des buissonnades.pdf
• 148.2025 Portant autorisation d_occupation du domaine public allées Léon Masse - Déménagement biffé.pdf
• 147.2025 Portant autorisation d_occupation du domaine public rue EUgène Revest - Déménagement biffé.pdf
• 149.2025 Portant autorisation d_organisation d_une journée Bien naître en famille rue Antoine Lavoisier.pdf
• 150.2025 Portant utilisation de la place du Colonel Frume Atouts Vous 04.pdf
• 145.2025 Autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boisssons de 3° dans une enceinte sportive DEROGATOIRE- Handball.pdf
• 141.2025 Autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 1ère catégorie.pdf
• 142.2025 Autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boisson 1° - Atouts Vous .pdf
• 143.2025 Autorisant l_ouverture d_un débit de boissons de 3°- EDB Concert.pdf
• 144.2025 Autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3 ° Loly Circus.pdf
• 146.2025 Autorisant l_occupation du domaine public pour l_organisation d_un spectacle pyrotechnique.pdf
• 130.2025 Stationnement cours du Chateau - Inauguration Plaque commémorative du 25-04-2025pdf
• 139.2025 numérotation complémentaire - Chemin du Vésier (2025-04-29).pdf
• 138.2025 numérotation initiale - Route des Mées (2025-04-29).pdf
• 137.2025 Déménagement entreprise H DEMENAGEMENT 18 rue Auguste Amic le 14-05_0001.pdf
• 136.2025 Portant modification de l_arrêté n°12.2025 réglementant la circulation et le statonnement FETE FORAINE .pdf
• 135.2025 Portant autorisation d_organisation d_une manifestation destinée aux familles sur le domaine public intitulée _Chasse aux oeufs de Pâques_.pdf
• 131.2025 Portant interdiction circulation PL Centre-Ville à l_occasion de la fête foraine du 1er au 4 mai 2025pdf
• 134.2025 Autorisant les travaux au titre de la Sécutité Incendie- Mille Clubs.pdf
• 128.2025 Portant sur la réglementation provisoire de la circulation et du stationnement sur la commune à l_occasion de la fête foraine.pdf
• 127.2025 Fixant les horaires et le fonctionnement de la fête foraine 2025pdf
• 126.2025 Ouverture périscolaire.pdf
• 125.2025 Autorisant la reglementation temporaire de la circulation sur l_avenue Flourens Aillaud.pdf
• 124.2025 Autorisant la reglementation temporaire de la circulation rue du 8 mai 1945.pdf
• 111.2025 Autorisant la reglementation temporaire de la circulation rue Jules Bourdin 17-04-2025pdf
• 110.2025 Abroge arrêté 102-2025 portant sur la reglementation du stationnement Foire Expo Oraison.pdf
• 123.2025. AOT Au Caprice du Temps
• 122.2025 AOT La Fabric
• 121.2025 AOT Ratatouille
• 120.2025 AOT Maison Martel
• 119.2025 AOT Le Splendid
• 118.2025 AOT ZEME
• 123.2025 AOT Au Caprice du Temps.pdf
• 122.2025 AOT La Fabric.pdf
• 121.2025 AOT Ratatouille.pdf
• 120.2025 AOT Maison Martel.pdf
• 119.2025 AOT Le Splendid.pdf
• 118.2025 AOT ZEME.pdf
• 117.2025 AOT Temporaire Les Négociants
• 116.2025 AOT Terrasse Les Négociants
• 115.2025 . AOT Les 4 SAISONS
• 114.2025. AOT Terarsse L_EPICURIEN
• 113.2025 AOT Terrasse NEW SUSHI
• 112.2025. Portant modificaton de l_arrêté n°872025 Exporaison
• 117.2025 AOT Temporaire Les Négociants.pdf
• 116.2025 AOT Terrasse Les Négociants.pdf
• 115.2025 . AOT Les 4 SAISONS.pdf
• 114.2025 AOT Terarsse L_EPICURIEN.pdf
• 105.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public Eco Construction.pdf
• 109.2025 Portant sur le stationnement -MAGAIN Enzo.pdf
• 113.2025 AOT Terrasse NEW SUSHI.pdf
• 112.2025 Portant modificaton de l_arrêté n°872025 Exporaison.pdf
• 104.2025 Portant autorisation d_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie dans une enceinte sportive - SKATEBOARD- le 11-05DEROGATOIRE.pdf
• 103.2025 Portant autorisation d_organisation d_un championnat Départemental de Skate au Pôle Urbain Sportif.pdf
• 102.2025 Portant sur la reglementation du stationnement Foir expo du 12 avril.pdf
• 101.2025 Portant autorisation d_organisation d_une vente au déballage- Modifiant l_arrêté n°88-2025pdf
• 100.2025. Portant autorisation d_occupation temporaire pour une terrasse aménagée
• 100.2025 Portant autorisation d_occupation temporaire pour une terrasse aménagée.pdf
• 066.2025 Portant autorisation d_occuper le skate park pour un stage de skating Asso Street Devils Roller hockey.pdf
• 099.2025 Portant autorisation d_organisation d_une rencontre sportive au Pôle Urbain Sportif.pdf
• 098.2025 Portant sur la reglementation du stationnement et de la circulation dans le cadre d_une vente au déballage Handicap evasion .pdf
• 097.2025 Portant sur la reglementation du stationnement et de la circulation dans le cadre d_une vente au déballage ASPA.pdf
• 096.2025 Autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3° dans une enceinte sportive.pdf
• 095.2025 Autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 1°.pdf
• 094.2025 Autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boisson de 3°.pdf
• 093.2025 Autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 1°.pdf
• 092.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public Déménagement.pdf
• 091.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public Travaux SARL BIGOTTO 18 rue Auguste Brun du 21-03 au 28-03.pdf
• DCM 31-2025
• DCM 30-2025
• DCM 18-2025
• DCM 19-2025
• DCM 26-2025
• DCM 27-2025
• DCM 12-2025
• DCM 13-2025
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• DCM 15-2025
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• DCM 36-2025
• DCM 37-2025
• DCM 25-2025
• DCM 24-2025
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• DCM 32-2025
• DCM 33-2025
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• DCM 34-2025
• DCM 16-2025
• DCM 17-2025
• DCM 28-2025
• DCM 29-2025
• DCM 22-2025
• DCM 23-2025
• 090.2025 Portant retrait de l_arrêté n°0652025pdf
• 087.2025 Portant autorisation d_organisation d_une foire expo en centre ville.pdf
• 089.2025 Portant autorisation d_organisation d_une vente au déballage Handi Cap_evasion.pdf
• 088.2025 Portant autorisation d_organisation d_une vente au déballage ASPA.pdf
• PV CM 20-03-2025
• ODJ CM 20-03-2025
• 084.2025 Arrêté permanent portant obligation STOP lotissement isabelle vers la RD4.pdf
• 085.2025 Stationnement interdit Place Clément Plane pour le marché du samedi.pdf
• 086.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public. Déménagement NAVARRO.pdf
• 083.2025 Stationnement et circulation interdits représentation artistique cour du château du 21-03 au 22-03.pdf
• 082.2025 Portant occupation temporaire du domaine public - ODP SARL RUIZ.pdf
• 080.2025 Portant interdiction de toutes manifestations sur les stades communaux.pdf
• 078.2025 Portant interdiction de stationnement et circulation rue Paul Blanc.pdf
• 079.2025 Portant autorisation d_organisation d_une manifestation sportive sur le domaine public - Modifiant l_arrêté n°059-2025pdf
• 077.2025 Portant interdiction de circulation dans la rue Marcelin Delaye.pdf
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• 074.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public-.pdf
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• 075.2025 Arrêté_voirie_alignement_OLIVIERI.pdf
• 072.2025 Autorisation de stationner d_un véhicule taxi n°1.pdf
• 071.2025 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public à des fins commerciales Allée Léon Masse.pdf
• 071.2025 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public à des fins commerciales Allée Léon Masse
• 070.2025_Arrêté_de_numérotation_initiale_-_Chemin_des_Eglantiers_(10-03-2025).pdf
• 069.2025_Arrêté_de_numérotation_initiale_-_Impasse_Saint_Joseph_(10-30-2025).pdf
• 068.2025_Arrêté_de_numérotation_initiale_-Impasse_de_l_Apron_(10-03-2025).pdf
• 067.2025_Arrêté_de_numérotation_initiale_-_chemin_des_Romarins_(2025-03-10).pdf
• 040.2025 Relatif à la capture des chats errants campagne 2025
• 034.2025 Relatif à la capture et la régulation de pigeons en milieu urbain
• 064.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public -ODP RUIZ-1.pdf
• 034.2025 Relatif à la capture et la régulation de pigeons en milieu urbain.pdf
• 006.2025 Arrêté de circulation au 1 hameau de la Truffière.pdf
• 015.2025 Arrêté de circulation à chemin du Thor.pdf
• 063.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public - ODP SVM CONSTRUCTIONS.pdf
• 054.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public - RUIZ Impasse Damien Comtedu 25 au 28-02.pdf
• 062.2025 Relatif à l_utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales - AOT Le Terminus.pdf
• 061.2025 Relatif à l_utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales - AOT LE XV.pdf
• 060.2025 Relatif à l_utilisation temporaire du domaine public à des fins commerciales - AOT Tabac Presse Melia.pdf
• 058.2025 - Relatif à l_utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales-AOT La Renaissance.pdf
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• 061.2025 Relatif à l_utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales AOT LE XV
• 060.2025 Relatif à l_utilisation temporaire du domaine public à des fins commerciales AOT Tabac Presse Melia
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• PV CM 20-02-2025
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• 050.2025 Portant occupation du domaine public SETP.pdf
• 049.2025 Portant autorisation d_une manifestation de type carnaval sur le domaine public.pdf
• 048.2025 Portant autorisation d_organisation d_une vente au deballage sur le domaine public.pdf
• 047.2025 Portant modification de l_arrêté n°036-2025 autorisant l_ouverture d_un débit de boissons de 1°.pdf
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• 045.2024 Portant autorisation d_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie .pdf
• 043.2025 Portant refonte de la numérotation - Avenue du Docteur Daumas (2025-02-14).pdf
• 044.2025 Portant réglementation de stationnement parking Tennis limité à 24h et interdit + de 3,5T.pdf
• 033.2025 Portant mise en sécurité ordinaire sis 7 allée Romain Selsis-G91 .pdf
• 014.2025 Portant mise en demeure de réaliser des travaux pour un logement sis 11, rue Alphonse Rolland, cadastré section G n°2360 (2).pdf
• 013.2025 Portant mise en demeure de réaliser des travaux pour un logement sis 11, rue Alphonse Rolland, cadastré section G n°2360 (2).pdf
• 012.2025 Portant mise en demeure de réaliser des travaux pour un logement sis 1, rue Justin Balley, cadastré section G n°320 (2).pdf
• 042.2025 Portant numérotation initiale - Rue Paul Fournel (2025-02-13).pdf
• 041.2025 Portant numérotation initiale - chemin de la Grande Bastide (2025-02-13).pdf
• 032.2025 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public MORETTI -Travaux.pdf
• 031.2025 Relatif à l_utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales PIZZA CAPRI
• 031.2025 Relatif à l_utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales PIZZA CAPRI.pdf
• 028.2025 Interdisant les manifestations sportives sur les stades Giai Miniet et Sauvecane.pdf
• 027.2025 Relatif à l_utilisation du domaine public communal à des fins commerciales Floraison
• 026.2025 Relatif à l_utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales La boîte à parfums
• 025.2025 Relatif à l_utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales LM COIFFER
• 027.2025 Relatif à l_utilisation du domaine public communal à des fins commerciales Floraison.pdf
• 026.2025 Relatif à l_utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales La boîte à parfums.pdf
• 025.2025 Relatif à l_utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales LM COIFFER.pdf
• 024.2025 Portant nomination des membres du conseil d_administration du CCAS
• 024.2025 Portant nomination des membres du conseil d_administration du CCAS.pdf
• 020.2025 Portant occupation du domaine public D_ORIVAL.pdf
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• 021.2025 Portant occupation du domaine public MORETTI Jean Marie.pdf
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• 011.2025 Portant autorisation d_ouverture d_un débit de boissons de 1ère catégorie.pdf
• 009.2025 Portant autorisation d_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 1ère catégorie.pdf
• 008.2025 Portant autorisation d_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
• 005.2025 Portant autorisation d_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
• 003.2024 Portant autorisation d_occupation du domaine public.pdf
• 001.2025 Portant sur la numérotation complementaire des immeubles situés Chemin du Bac.pdf
• 378.2024 Portant réglemenation de la circulation au profit de l_entreprise Maurin.pdf
• 377.2024 Arrêté de mise en sécurité ordinaire pour un immeuble Jule Doléon.pdf
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• 375.2024 Portant sur la reglementation de la circulation au droit des chantier mobiles relatifs aux interventions EIFFAGE SETP ... 2025pdf
• 374.2024 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation sur l_ensemble de la commune éclairage public DVLA 2025pdf
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• 366.2024 Portant fin de délégations d_Officier d_Etat Civil de Madame Fatima Antra.pdf
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• 362.2024 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
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• 351.2024 Portant autorisation d_organisation d_une loterie au profit du téléthon.pdf
• 350.2024 Portant modification à l_arrêté du Maire n°215-2024 du 08 aout 2024 autorisant l_organisation d_une vente au déballage sur le domaine public.pdf
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• 349.2024 Portant sur la reglementation temporaire du stationnement et de la circulation à l_occasion de la Foulée de Noël 2024.pdf
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• DCM 56-2024
• DCM 63-2024
• DCM 62-2024
• DCM 59-2024
• DCM 58-2024
• DCM 53-2024
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• DCM 60-2024
• DCM 61-2024
• DCM 54-2024
• DCM 55-2024
• 195.2024 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation RD 4 et RD 12.pdf
• 193.2024 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• PV CM 11-07-2024
• ODJ CM 11-07-2024
• 192.2024 Portant modification de l_arrêté du Maire relatif à l_utilisation temporaire du domaine public.pdf
• 191.2024 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public à des fins commerciales Place Dr Itard.pdf
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• 182.2024 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 183.2024 Portant autorisation sur la régularisation des pigeons..pdf
• 188.2024 Portant sur la réglementation provisoire de la circulation et du stationnement à l_occasion de la manifestation nommée Oraison Vintage.pdf
• 187.2024 Portant autorisation d_utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales.pdf
• 186.2024 Portant autorisation d_organisation de la 2eme édition d_Oraison Vintage.pdf
• 184.2024 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 181.2024 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 180.2024 Portant refonte de la numérotation des immeubles - Avenue Charles Richaud.pdf
• 179.2024 Portant numérotation initiale des immeubles - Chemin du Vésier.pdf
• 178.2024 Portant sur la numérisation initiale des immeubles - Impasse du Clos des Chanterelles.pdf
• 177.2024 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 176.2024 Portant ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3ième catégorie.pdf
• 175.2024 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement sur la place Clément Plane.pdf
• 174.2024 Portant ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3ième catégorie.pdf
• 172.2024 Portant sur la reglementation de la consommation d_alcool et de l_installation de barbecue sur la voie publique pendant la fête de la musique.pdf
• 171.2024 Portant sur la reglementation provisoire de la circulation et du stationnement sur la commune à l_occasion de la fête de la musique.pdf
• 170.2024 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation rue Elie Louis Julien à Oraison .pdf
• 169.2024 Portant prolongation de l_arrêté du Maire n°373-2024 et n°59-2024 reglemenentant temporairement la circulation sur l_ensemble de la commune.pdf
• 168.2024 Portant autorisation de travaux au titre de la Sécurité Incendie et de l_Accessibilité des personnes handicapées.pdf
• 166.2024 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 165.2024 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation avenue de Traversetolo et Sagnas à Oraison.pdf
• 164.2024 Portant autorisation d_organisation d_une manifestation sportive sur le domaiine public intitulée Tour des Alpes de Haute Provence.pdf
• 163.2024 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public à des fins commerciales Allée Romain Selsis - LES 4 SAISONS.pdf
• 162.2024 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public à des fins commerciales Allée Romain Selsis - ZEME.pdf
• 161.2024 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public à des fins commerciales Rue Elie Louis Julien. LE TERMINUS.pdf
• 160.2024 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public à des fins commerciales Rue Elie Louis Julien LA FRINGALE.pdf
• 159.2024 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public à des fins commerciales Place Dr. Itard.pdf
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• 158.2024. Portant autorisation d_organisation d_ateliers de danses place du kiosque .pdf
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• 155.2024. Portant autorisation d_organisation d_une manifestation au lac des Buissonnades.pdf
• 153.2024 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation avenue de Traversetolo à Oraison.pdf
• 152.2024 Portant sur la numérotation initiale des immeubles situés Chemin des Pins de Galfard.pdf
• 151.2024 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public à des fins commerciales Place du Dr Itard .pdf
• 149.2024 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 147.2024 Portant autorisation d_organisation d_une vente au déballage aux lac des Buissonnades..pdf
• 146.2024 Portant autorisation d_organisation d_un forum sur la biodiversité au lac des Buissonnades..pdf
• 144.2024 Portant sur la capture des chats en divagation au lotissement la Sybille (2).pdf
• 141.2024 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 140.2024 Portant sur la numérrotation complémentaire des immeubles situés Chemin des Eyrauds.pdf
• 139.2024 Portant mise en sécurité - procédure urgente pour un immeuble sis 4 rue Gabriel Durand.pdf
• 137.2024 Portant interdiction d_accès au stade Sauvecane.pdf
• DCM 47-2024
• DCM 46-2024
• DCM 50-2024
• DCM 51-2024
• DCM 44-2024
• DCM 45-2024
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• DCM 42-2024
• PV CM 30-05-2024
• ODJ CM 30-05-2024
• 136.2024 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 120.2024 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public-page-00001-imageToPdf.pdf
• 135.2024 Portant autorisation de travaux au titre de la Sécurité Incendie et de l_accessibilité des personnes handicapées PF SIETTEL.pdf
• 134.2024 Portant autorisation de travaux au titre de la Sécurité Incendie et de l_Accessibilité des personnes handicapées VIET WOK.pdf
• 133.2024 Portant alignement sur le chemin de la Source.pdf
• 105.2024 Portant autorisation d_organisation d_une vente au déballage 19-05-2024.pdf
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• 107.2024 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public rue Elie Louis Julien .pdf
• 132.2024 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public à des fins commerciales Place du Dr Itard.pdf
• 131.2024 Portant autorisation d_organisation d_une manifestation sur le domaine public.pdf
• 130.2024 Portant autorisation d_organisation d_une soirée jeux à destination des familles sur la place du Kiosque.pdf
• 128.2024 Portant autorisation d_organisation d_une rencontre sportive sur le domaine public.pdf
• 129.2024 Portant autorisation d_organisation d_animations à destination des familles dans le jardin public du Mistral .pdf
• 127.2024 Portant autorisation d_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
• 126.2024 Portant autorisation d_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
• 125.2024 Portant ouverture temporaire d_un débit de boissons de 1ère catégorie.pdf
• 124.2024 Portant autorisation temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
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• 122.2024 Portant autorisation d_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 37ME CAT2GORIE.pdf
• 121.2024 Portant autorisation d_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
• 116.2024 Portant autorisation d_organisation d_un concert de blues gratuit sur la place du kiosque.pdf
• 115.2024 Portant autorisation d_organisation de Manifestations Estivales 2024.pdf
• 119.2024 Portant autorisation d_organisation d_une rencontre sportive amicale sur le domaine public.pdf
• 118.2024 Portant sur la reglementation de la baignade au plan d_eau des Buissonnades pour la saison estivale 2024.pdf
• 117.2024 Portant sur l_ouverture de la piscine municipale pour la saison 2024.pdf
• 114.2024 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public rue Elie Louis Julien.pdf
• 112.2024 Portant reglementation temporaire sur la circulation et le stationnement rue Paul Fournel.pdf
• 113.2024 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation avenue Francis Richard.pdf
• 111.2024 Portant sur la reglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans le cadre d_une vente au déballage.pdf
• 110.2024 Portant sur la reglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans le cadre d_une vente au déballage.pdf
• 108.2024 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation avenue Abel Pin.pdf
• 106.2024 Portant autorisation d_organisation d_une vente au déballage 02-06-2024.pdf
• 104.2024 Portant interdiction de stationner rue Iris et chemin des Mélanes.pdf
• 103.2024 Portant interdiction de circulation aux véhicules de plus de 3,5 tonnes sur les ponts canal n°16 et 17.pdf
• 102.2024 Portant sur la reglementation de la circulation à l_occasion du TOUR 04.pdf
• 101.2024 Portant sur la reglementation de la circulation au droit des chantiers mobiles Eiffage SETP.pdf
• 100.2024 Portant sur la numérotation des immeubles situés Route du Castellet.pdf
• 099.2024 Portant sur la permission de voirie ODP par la société ENEDIS MOAR GAP- lotissement la clé des champs.pdf
• 098.2024 Portant sur l_utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales.pdf
• 097.2024 Portant sur la reglementation provisoire de la cirulation et du stationnement sur la commune à l_occasion de la fête foraine.pdf
• 096.2024 Portant interdiction des manifestations sportives sur le stade Giai Miniet.pdf
• 095.2024 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation sur la RD4 du PR73+758 au 74+00 à Oraison.pdf
• 094.2024 Portant autorisation d_ouverture temporaire d_un débit de boissons de .pdf
• 093.2024 Portant autorisation d_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 1ère catégorie.pdf
• 091.2024 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation au lotissement la clé des champs.pdf
• 090.2024 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation chemin de Saint-Pancrace.pdf
• 089.2024 Portant délégation de signature .pdf
• 088.2024 Fixant les horaires et le fonctionnement de la fête foraine.pdf
• 087.2023 Portant réglementation de la circulation et du stationnement à l_occasion d_un course cycliste .pdf
• 086.2024 Autorisant l_organisation d_une course cycliste .pdf
• 083.2024 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public (3).pdf
• 084.2024 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public (2).pdf
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• 082.2024 Portant prolongation de l_arrêté du Maire n°073.2024.pdf
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• 051.2024 Portant autorisation d_ouverture temporaire d_un débit de boisson de 3ème catégorie.pdf
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• 062.2024 Portant délégation en matière d_établissement des listes électorales.pdf
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• PV CM 28-03-2024
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• 029.2024 Autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 1ère catégorie.pdf
• 028.2024 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation rue Paul Jean.pdf
• 027.2024 Portant autorisation l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 1ère catégorie.pdf
• 001.2024 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation avenue Flourens Aillaud.pdf
• 026.2024 Portant modification à l_arrêté n°023-2024 autorisant le stationnement d_un véhicule taxi à la SARL ATV04.pdf
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• 024.2024 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
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• 022.2024 Portant autorisation d_un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
• 021.2024 Portant retrait de l_arrêté du Maire n°016.2024 du 24 janvier 2024.pdf
• 018.2024 Portant sur un permis de détention d_un chien de 1ère ou 2ème catégorie.pdf
• 012.2024 Portant autorisation d_occupation du domaine public (2)-page-00001-imageToPdf (1).pdf
• 020.2024 Portant sur la reglementation de la circulation avenue Flourens Aillaud.pdf
• 019.2024 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation impasse Fossé du Moulin.pdf
• 017.2024 Portant sur l_AOT à des fins commerciales.pdf
• 016.2024 Portant autorisation temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
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• 014.2024 Portant autorisation temporaire d_un débit de boissons de 1ère catégorie.pdf
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• 008.2024 Portant autorisation temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
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• 006.2024 Portant prolongation de l_arrêté du Maire n°366-2023 du 08-12-2023 reglementant la circulation Chemin du Thor.pdf
• 005.2024 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation par les services de la DLVAgglo et ses prestataires.pdf
• 388.2023 Portant interdiction de circulation sur le pont 14.pdf
• 387.2023 Portant ouverture d_un débit de boissons de 3eme catégorie pour la Saint Sylvestre.pdf
• 386.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation aux Grands Matherons.pdf
• 385.2023 Portant délégation de signature à Mme Carole Ameltchenko_page-0001.pdf
• 384.2023 Portant sur la réglementation de la circulation du stationnement et d_odp pour la videoprotection.pdf
• 382.2023 Portant interdiction de jet de mégots sur la voie publique AOT.pdf
• 383.2023 PERMANENT Portant sur la réglementation du stationnement et de la circulation rues Paul Jean Justin Balley et Paul Féraud.pdf
• 381.2023 Portant interdiction de jet de mégots sur la voie publique.pdf
• 380.2023 PERMANENT Portant sur la réglementation du stationnement et de la circulation ru eRoger Chaudon.pdf
• 377.2023 Portant sur l_éclairage public DLVAgglo.pdf
• 378.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 375.2023 Portant interdiction de stationner avenue Abdon Martin.pdf
• 376.2023 Poratnt interdiction des manifestations sportives sur le stade Sauvecane.pdf
• 374.2023 Portant sur l_utilisation temporaire du domaine communal à des fins commerciales.pdf
• 372.2023 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation Allées Arthur Gouin.pdf
• 371.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation lieu-dit Les Coues 1.pdf
• DCM_77-2023
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• ANNEXE- DCM-76-2023-AVENANT_ORT
• DCM_85-2023
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• DCM_82-2023
• DCM_83-2023
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• DCM_79-2023
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• DCM_81-2023
• DCM_80-2023
• ANNEXE_DCM_75-2023_CIA
• PV CM 14-12-2023
• ODJ CM 14-12-2023
• 370.2023 Portant interdiction de toutes manifestations et d_entraînements sur les stades Sauvecane et Giai Miniet.pdf
• 369.2023 Portant modification à l_arrêté 361.2023 débit de boissons de 3eme catégorie.pdf
• 368.2023 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement Place Clément Plane.pdf
• 367.2023 Portant sur la répglementation temporaire du stationnement Place Clément Plane.pdf
• 366.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation chemin du Thor.pdf
• 365.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public Place Auguste Siaud.pdf
• 364.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public rue Justin Balley.pdf
• 363.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public rue Paul Jean.pdf
• 362.2023 Portant dérogation collective à la règle du repos dominical pour l_année 2024.pdf
• 361.2023 Portant autorisation d_ouverture temporaire d_un débit de boissons dérogatoire de 3ème catégorie.pdf
• 360.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l_occasion du feu d_artifices du samedi 16 décembre 2023.pdf
• 358.2023 Portant autorisation d_organisation d_une vente au déballage sur le domaine public de type marché de Noël.pdf
• 357.2023 Arrêté de voirie portant alignement.pdf
• 356.2023 Portant autorisation d_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 1ère catégorie .pdf
• 355.2023 Portant interdiction de toutes manifestations et activités sur les stades Sauvecane et Giai Miniet.pdf
• 352.2023 Portant retrait de l_arrêté du Maire n°349-2023 en date du 2-11-2023 autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 1ère catégorie.pdf
• 354.2023 Portant autorisation d_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
• 353.2023 Portant autorisation d_ouverture temporaire d_un débit de boissons dérogatoire de 3ème catégorie dans une enceinte sportive.pdf
• 351.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 345.2023 Portant sur l_utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales.pdf
• 344.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 350.2023 Portant sur l_utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales.pdf
• 349.2023 Portant sur l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 1ère catégorie.pdf
• 347.2023 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation avenue de Traversetolo.pdf
• 346.2023 Portant sur l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
• 088.2023 Portant sur l_ouverture d_un débit de boissons temporaire de 3eme catégorie place du kiosque.pdf
• 089.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation av Augustin Gily Louis Jourdan Roger Chaudon.pdf
• 092.2023 Portant sur la numérotation des immeubles situés avenue Abdon Martin.pdf
• 094.2023 Portant autorisation d_organisation d_une manifestation sportive à Saint Pancrace.pdf
• 095.2023 Portant permision de voirie avenue Abdon Martin.pdf
• 096.2023 Portant sur l_utilisation temporaire du domaine public avenue Abdon Martin.pdf
• 097.2023 Portant sur l_utilisation temporaire du domaine public à des fins commerciales rue Paul Fournel.pdf
• 098.2023 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Paul Fournel.pdf
• 099.2023 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement avenue Abdon Martin.pdf
• 101.2023 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Antoine Lavoisier.pdf
• 103.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Elie François Julien.pdf
• 104.2023 Portant permission de voirie rue Eugène Revest.pdf
• 105.2023 Portant sur la réglementation temporaire d ela circulation av Charles Richaud et ch des Marronniers.pdf
• 107.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation avenue Flourens Aillaud.pdf
• 106.2023 Portant prolongation de l_arrêté 089.2023 réglementant la circulation .pdf
• 108.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue des Iris.pdf
• 113.2023 Portant permission de voirie chemin des Buissonnades.pdf
• 114.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation lotissment la Truffière.pdf
• 115.2023 PERMANENT Portant obligation d_arrêt à la sortie du parking Payan.pdf
• 116.2023 Portant sur la création de points d_arrêts à titre permanent.pdf
• 117.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation sur la RD4 et hameau de la truffière.pdf
• 118.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Henri Arnoux.pdf
• 120.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement FETE FORAINE.pdf
• 119.2023 Portant sur le fonctionnement de la FETE FORAINE.pdf
• 121.2023 Portant sur l_ouverture d_un débit de boissons de 1ere cat salle Giai Miniet.pdf
• 122.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public autour de l_église.pdf
• 123.2023 Portant autorisation d_organisation d_une manifestation sportice TCDV.pdf
• 124.2023 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation en centre-ville TCDV.pdf
• 125.2023 Portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement avenue du cimetière.pdf
• 128.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation rue Charles Dol.pdf
• 130.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public avenue Abdon Martin.pdf
• 136.2023 Portant sur l_interdiction temporaire de tous manifestations et activités su rles stades Sauvencane et Giai Miniet.pdf
• 138.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation route du Castellet.pdf
• 139.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation hameau de la truffière.pdf
• 140.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Eugène Revest.pdf
• 141.2023 Portant sur l_occupation temoraire du domaine public rue Elie François Julien_page-0001.pdf
• 142.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public boulevard des frères Jaumary.pdf
• 143.2023 Portant sur l_ouverture temporaire d_un débit de boissons à l_hippodrome de Durance.pdf
• 144.2023 Portant sur la réglementation de la baignade auplan d_eau des Buissonnades.pdf
• 145.2023 Portant sur l_ouverture de la piscine.pdf
• 146.2023 Portant sur l_interdiction de manifesations et d_activités sur les stades communaux.pdf
• 147.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation rue Eugène Revest.pdf
• 148.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation ru eAUguste Amic.pdf
• 149.2023 Portant sur l_occupation du domaine public - Permission de voirie - place Abel Roger.pdf
• 150.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation place Abel Roger.pdf
• 151.2023 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement avenue Victor Gérard.pdf
• 154.2023 Portant sur l_occupation temporaire du doamine public avenue Abdon Martin site .pdf
• 155.2023 Permission de voirie portant occupation du domaine public rue Gabril Durand.pdf
• 161.2023 Portant interdiction de manifestations et activités sportives sur les satdes Giai-Miniet et Sauvecane.pdf
• 162.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation rue Saint Jean.pdf
• 163.2023 Portant sur l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3eme catégorie salle polyvalente Giai Miniet.pdf
• 164.2023 Portant sur l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3eme catégorie Stade Giai Miniet.pdf
• 165.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Auguste Amic et rue Eugène Revest.pdf
• 166.2023 Portant ouverture de débit de boissons de 1ere cat salle de l_Eden .pdf
• 169.2023 Portant sur la capture des chats errants sur la commune.pdf
• 172.2023 Portant sur la réglemntation temporaire de la circulation rue Gabriel Durand.pdf
• 173.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation chemin de Brunet.pdf
• 174.2023 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la fête de la musique.pdf
• 175.2023 Portant autorisation d_organisation d_animation au parc du Mistral.pdf
• 176.2023 Portant autorisation d_organisation d_une manifestation su r la place du Kiosque.pdf
• 182.2023 Portant autorisation d_organisation d_une manifestation au lac des Buissonnades.pdf
• 184.2023 Portant prolongation de l_arrêté n°178.2023.pdf
• 185.2023 Portant sur la numérotation des immeubles situés rue des Cigales.pdf
• 186.2023 Portant réglementation du stationnement sur la place Clément Plane.pdf
• 241.2023 Portant ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3eme catégorie.pdf
• 276.2023 Portant autorisation temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
• 291.2023 Portant autorisation d_organisation de la manifestation Fête de l_amande.pdf
• 305.2023 Portant autorisation d_ouverture d_un débit de boissons temporaire rue Antoine Lavoisier .pdf
• 336.2023 Portant réglementation de la circulation chemin Saint Pancrace.pdf
• 337.2023 Portant réglementation de la circulation sur la RD4 Les Grands Matherons.pdf
• 338.2023 Portant réglementation de la circulation avenue de Traversetolo.pdf
• 341.2023 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Foulée de Noël.pdf
• 343.2023 Portant autorisation d_ouverture d_un débit de boissons de 1ere catégorie.pdf
• 086.2023 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allées Arthur Gouin.pdf
• 085.2023 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allées Arthur Gouin.pdf
• 084.2023 Portant sur l_organisation d_une vente au déballage sur le domaine public.pdf
• 083.2023 Portant sur l_organisation d_une vente au déballade sur le domaine public.pdf
• 082.2023 Portant alignement rue des Iris.pdf
• 081.2023 Portant alignement chemin de la boucharde.pdf
• 080.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public à des fins commerciales rue Elie Louis Julien.pdf
• 079.2023 Portant permission de voirie boulevard des Frères Jaumary.pdf
• 078.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public avenue Flourens Aillaud.pdf
• 077.2023 Portant sur l_autorisation temporaire d_organiser une manifestation Antenne de Saint Pancrace.pdf
• 076.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation.pdf
• 075.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation .pdf
• 074.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circuation pour des travaux de signalisation horizontale sur la commune.pdf
• 073.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation rue Charles Dol.pdf
• 072.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement place Clément Plane et rue Henri Arnoux.pdf
• 069.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public avenue du Docteur Daumas.pdf
• 068.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Eugène Revest.pdf
• 067.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation avenue Terce Rossi.pdf
• 064.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation chemin des Eyrauds.pdf
• 063.2023 Portant sur la réglementation de la circulation - accès parking carrefour contact.pdf
• 062.2023 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement dan sle cadre d_une vente au déballage sur le domaine public.pdf
• 061.2023 Portant sur l_autorisation d_organisation d_une vente au déballage sur le domaine public.pdf
• 060.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation sur la RD4.pdf
• 059.2023 Portant modification à la permission de voirie n°047.2023.pdf
• 058.2023 Portant sur l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie salle de l_Eden.pdf
• 057.2023 Portant sur l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie salle de l_Eden.pdf
• 056.2023 Portant autorisation d_organisation d_une manifestation sportive Antenne de saint Pancrace.pdf
• 055.2023 Portant sur l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie salle de l_Eden.pdf
• 054.2023 Portant sur l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie salle de l_Eden.pdf
• 053.2023 Portant sur l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie salle de l_Eden.pdf
• 048.2023 Portant sur la réglementation du stationement sur le parking de l_école élémentaire Léonie Etienne .pdf
• 093.2023 Portant sur l_autorisation temporaire d_occupation du domaine public place Abel Roger.pdf
• 004.2023 Portant sur la numérotation de l_Impasse des Picholines.pdf
• 340.2023 Portant autorisation d_organisation d_une manifestation sportive en centre ville.pdf
• 339.2023 Portant sur la refonte de la numérotation des immeubles situés chemin des mélanes.pdf
• 309.2023 Portant autorisation temporaire d_occuper le domaine public rue Elie Louis Julien.pdf
• 308.2023 Portant autorisation temporaire d_occuper le domaine public rue Félicien Aillaud.pdf
• 307.2023 AOT Terrasse fermée.pdf
• 306.2023 Portant autorisation temporaire d_occuper le domaine public rue Justin Aubert.pdf
• 304.2023 Portant autorisation d_organisation d_un festival de cirque rue Antoine Lavoisier.pdf
• 303.2023 Portant ouverture temporaire d_un débit de boissons dans une enceinte sportive.pdf
• 302.2023 Portant permission de voirie avenue Flourens Aillaud.pdf
• 301.2023 Portant autorisation d_organisation d_une vente au déballage en centre ville.pdf
• 300.2023 Portant autorisation d_organisation d_une vente au déballage place du kiosque.pdf
• 296.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation temporaire du domaine public rue Justin Balley.pdf
• 299.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public à des fins commerciales allées Arthur Gouin.pdf
• 298.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public à des fins commerciales avenue Abdon Martin.pdf
• 297.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public à des fins commerciales allée Léon Masse.pdf
• 342.2023 Portant autorisation d_ouverture d_un débit de boissons de 3eme catégorie.pdf
• 335.2023 Portant ouverture temporaire d_un débit de boisson de 1er catégorie.pdf
• 334.2023 Portant ouverture temporaire d_un débit e boissons de 3ème catégorie.pdf
• DCM 64-2023
• DCM 65-2023
• DCM 73-2023
• DCM 72-2023
• DCM 69-2023
• DCM 68-2023
• DCM 63-2023
• DCM 62-2023
• DCM 70-2023
• DCM 71-2023
• DCM 67-2023
• DCM 66-2023
• PV CM 16-11-2023
• ODJ CM 16-11-2023
• 331.2023 Portant retrait de l_arrêté du Maire n°224.2023 du 26 octobre autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
• 330.2023 Portant prolongation de l_arrêté du Maire n°221-2023 du 11-07-2023 prolongé par l_arrêté du Maire n°249 du Maire du 14 aout 2023.pdf
• 329.2023 Portant autorisation d_organisation du Championnat d_académie de Duathlon - Run & Bike au lac des Buissonnades.pdf
• 328.2023 Portant autorisation d_organisation d_une manifestation sportive sur le domaine public intitulée Cyclo-Cross.pdf
• 327.2023 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation aux Ponts 14,15 et 17 à Oraison.pdf
• 326.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 321.2023.Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public place du kiosque.pdf
• 322.2023 Portant permission de voirie chemin du bac.pdf
• 316.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public-imageToPdf.pdf
• 320.2023 Portant sur la reglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans le cadre d_une vente au deballage.pdf
• 313.2023 Portant permission de voirie portant occupation du dmaine public par la société Enedis Provence Alpes du Sud au n°1264 avenue Traversetolo.pdf
• 319.2023 Portant sur la reglementation temporaire du stationnement sur la place Clément Plane.pdf
• 318.2023 Portant sur l_utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales.pdf
• 315.2023 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation chemin du canal.pdf
• 314.2023 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation à l_avenue Charles Richaud au niveau du croisement de la rue Léon Agnel .pdf
• 312.2023 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation Chemin de Saint Pancrace.pdf
• 311.2023 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation chemin des Buissonnades.pdf
• 295.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 293.2023 Portant autorisation de manifestation sportive sur la voie publique.pdf
• 294.2023 Portant autorisation temporaire du domaine public.pdf
• 292.2023 Portant réglementation de la circulation et du stationnement en centre ville pour la fête de l_amande.pdf
• DCM_60-2023
• DCM_61-2023
• DCM_59-2023
• DCM_58-2023
• ANNEXE_DCM_57-2023
• DCM_57-2023
• DCM_56-2023
• PV CM 28-09-2023
• ODJ CM 28-09-2023
• 285.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation avenue Charles Richaud.pdf
• 289.2023 Portant autorisation de travaux de la Sécurité Incendie et de l_Accessibilité des personnes handicapées le Terminus.pdf
• 288.2023 Portant autorisation au titre de de la Sécurité Incendie et de l_Accessibilité des personne handicapées Maëlle.pdf
• 287.2023 Portant autorisation de travaux au titre de la Sécurité Incendie et de l_Accessibilité des personnes handicapées collège ITARD.pdf
• 286.2023 Portant sur la dérogation collective à la règle du repos dominal pour l_année 2023.pdf
• 284.2023 Portant autorisation temporaire du domaine public.pdf
• 283.2023 Portant autorisation temporaire du domaine public.pdf
• 282.2023 Portant retrait de l_arrêté du n°263-2023 du 07 septembre 2023 autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boisson de 3ème catégorie.pdf
• 273.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine publi.pdf
• 278.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public-imageToPdf.pdf
• 281.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 280.2023 Portant sur la reglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans le cadre d_une vente au déballage.pdf
• 279.2023 Portant autorisation d_organisation d_une vente au déballage sur le domaine public.pdf
• 275.2023 Portant autorisation temporaire d_un débit de boissons de 1ère catégorie.pdf
• 274.2023 Portant utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales.pdf
• 272.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 268.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l_occasion du forum des associations.pdf
• 269.2023 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement rue HEnri Arnoux.pdf
• 267.2023 Portant autorisation temporaire d’un débit de boissons de 1ère catégorie.pdf
• 266.2023 Portant autorisation temporaire d’un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
• 265.2023 Portant autorisation temporaire d’un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
• 264.2023 Portant autorisation temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
• 263.2023 Portant autorisation temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
• 262.2023 Portant autorisation temporaire d_un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
• 261.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation au PR 74+650 avenue Flourens Aillaud.pdf
• 259.2023 Portant autorisation d_organisation de manifestation intitulé.pdf
• 251.2023 Portant prolongation de l_arrêté du Maire n° 222-2023 reglementant temporairement la circulation rue Antoine Lavoisier .pdf
• 250.2023 Portant sur la reglementation temporaire de la circulation avenue des Frères Bonnet.pdf
• 249.2023 Portant prolongation de l_arrêté n°249-2023 avenue Traversetolo.pdf
• 247.2023 Portant autorisation d_organisation d_un concert place du kiosque.pdf
• 246.2023 Portant permission de voirie avenue de Traversetolo.pdf
• 244.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation chemin du Bac.pdf
• 242.2023 Portant autorisation d_organisation d_une manifestation de type exposition de véhicules.pdf
• 248.2023 Portant autorisation d_organisation d_une braderie sur le domaine public.pdf
• 253.2023 Portant reglementation de la circulation pour la réalisation d_un branchement électrique pour le compte de la société CER SARL au chemin du Bac.pdf
• 256.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 257.2023 Portant autorisation temporaire du domaine public.pdf
• 258.2023 Portant autorisation de travaux au titre de la Sécurité Incendie et de l’Accessibilité des personnes handicapées.pdf
• 255.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation au 18 rue Charles Dol.pdf
• 254.2023 Permission de voirie au chemlin des Marronniers.pdf
• 252.2023 Portant autorisation temporaire du domaine public.pdf
• 245.2023 Portant sur l_ouverture temporaire d_un débit de boissons temporaire de 3eme catégorie .pdf
• 240.2023 Portant autorisation d_occupation du domaine public rue Paul Jean.pdf
• 233.2023 Permission de voirie portant occupation du domaine public par la société Enedis pour la pose d_un réseau BT rue Auguste Amic.pdf
• 236.2023 Portant modification de l_arrêté du Maire n°197-2023 portant autorisation d_organisation de manifestations estivales.pdf
• 234.2023 Relatif à l_utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales.pdf
• 235.2023 Portant retrait de l_arrêté du Maire n°227-2023 du 13 juillet 2023 autorisant l_occupation temporaire du domaine public.pdf
• 211.2023 Portant autorisation d_organisation de ventes au deballage sur le domaine public de type marchés nocturnes.pdf
• 231.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 232.2023 Portant sur la reglementation provisoire de la circulation et du stationnement à l_occasion d_une vente au déballage organisée par ADCAO 04.pdf
• 230.2023 Relatif à l_utilisation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales.pdf
• 229.2023 Portant retrait de l_arrêté du Maire n°226-2023 du 13 juillet 2023 autorisant l_occupation temporaire du domaine public.pdf
• 228.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation avenue de Traversetolo.pdf
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• 226.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 224.2023 Portant modification de l_arrêté n°223.2023 du 10 juillet 2023 autorisant temporairement l_occupation du domaine public.pdf
• 225.2023 Portant autorisation d_organisation d_une vente au déballage sur le domaine public de type Braderie et d_une kermesse.pdf
• 223.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public .pdf
• 219.2023 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement et la circulation dans le cadre de manifestations intitulées Bal et Concours de pétanque.pdf
• 218.2023 Portant autorisation d_organisation de concours sur le domaine public.pdf
• 217.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
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• 215.2023 Portant permission de voirie pourtant occupation du domaine public par la société ENEDIS MOAR GAP chemin du Bac.pdf
• 212.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public-page-00001.pdf
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• 209.2023 Portant prolongation de l’arrêté du Maire n°1502023 du 23 mai 2023 .pdf
• 208.2023 Portant sur la réglementation provisoire de la circulation et du stationnement .pdf
• 207.2023 Portant autorisation d_occupation du domaine public.pdf
• 206.2023 Relatif à l_utilisation du domaine public à des fins commerciale.pdf
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• 204.2023 Relatif à l_utilisation du domaine public à des fins commerciale.pdf
• 203.2023 Relatif à l_utilisation du domaine public à des fins commerciales (2).pdf
• DCM_49-2023
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• DCM_50-2023
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• PV CM 29-06-2023
• ODJ CM 29-06-2023
• 198.2023 Portant autorisation d’organisation d’un spectacle de cirque « Les Baudrières » sur le domaine public rue Antoine Lavoisier.pdf
• 200.2023 Autorisant l_ouverture temporaire d_un debit de boissons de 3ème catégorie.pdf
• 202.2023 Portant sur la réglementation provisoire de la circulation et du stationnement.pdf
• 201.2023 Portant autorisation d’organisation d’une manifestation sportive sur le domaine public intitulée Tour des Alpes de Haute Provence .pdf
• 199.2023 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation.pdf
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• 196.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 194.2023 Autorisant l_ouverture temporaire d_un débit de boisson de 3ème catégorie dans une enceinte sportive.pdf
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• 187.2023 Portant autorisation temporaire d_un débit de boissons 1ère catégorie.pdf
• 192.2023 Portant sur la réglementation provisoire de la circulation et du stationnement.pdf
• 191.2023 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement sur le parking n°3 du lac des Buissonnades.pdf
• 190.2023 Portant autorisation d’organisation d’une manifestation sportive sur le domaine public intitulée Triathlon des Buissonnades .pdf
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• 188.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public .pdf
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• 167.2023 Portant ouverture de débit de boissons temporaire de 3eme cat à l_Hippodrome.pdf
• 168.2023 Portant autorisation d_organiser des ateliers de danses de société place du kiosque.pdf
• 156.2023 Permission de voirie portant occupation du domaine public chemin du Thuve.pdf
• 153.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation rue Paul Jean.pdf
• DCM_43-2023
• DCM_42-2023
• DCM_44-2023
• DCM_45-2023
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• DCM_46-2023
• PV CM 25-05-2023
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• 137.2023 Portant sur l_ouverture d_un débit de boissons temporaire de 3eme catégorie .pdf
• 134.2023 Portant autorisation d_une vente au déballage sur le domaine public.pdf
• 133.2023 Portant sur l_ouverture d_un débit de boissons temporaire de 3eme catégorie aux buissonnades.pdf
• 131.2023 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 132.2023 Portant autorisation d_organisation d_un rassemblement de véhicules poids lourds.pdf
• 129.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation rue Joseph Latil.pdf
• 127.2023 Portant sur la réglementation circulation av Flourens Aillaud ouverture chambre Telecom.pdf
• 126.2023 Portant sur la réglementation parking Payan feu d_artifice du 7 mai 2023.pdf
• 112.2023 Portant sur l_autorisation de travaux eu titre de la sécurité incendie et de l_accessibilité aux personnes handicapées.pdf
• 111.2023 Portant sur l_autorisation de travaux au titre de la sécurité incendie et de l_accessibilité aux personnes handicapées.pdf
• 110.2023 Portant sur l_autorisation teporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 109.2023 Portant sur l_autorisation temporaire de l_occupation du domaine public.pdf
• 100.2023 Portant sur l_autorisation d_organisation d_une manifestation rue Antoine Lavoisier.pdf
• 102.2023 Portant sur l_ouverture d_un débit de boissons temporaire de 3eme catégorie rue Antoine Lavoisier.pdf
• 091.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation sur la RD4.pdf
• DCM 19-2023
• DCM 18-2023
• DCM 27-2023
• DCM 26-2023
• DCM 13-2023
• DCM 30-2023
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• DCM 33-2023
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• DCM 24-2023
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• DCM 23-2023
• DCM 22-2023
• DCM 34-2023
• DCM 35-2023
• PV CM 30-03-2023
• BUDGET PRIMITIF CM 30-03-2023
• ODJ CM 30-03-2023
• 071.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation avenue Abdon Martin.pdf
• 066.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Auguste Amic.pdf
• 065.2023 Portant sur l_ouverture d_un débit de boissons de 3ème cayégorie à la salle polyvalente Giai Miniet.pdf
• 052.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public avenue Abdon Martin.pdf
• DCM_01-2023
• DCM_01-2023
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• DCM_11-2023
• DCM_11-2023
• DCM_07-2023
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• DCM_03-2023
• DCM_03-2023
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• DCM_04-2023
• DCM_05-2023
• DCM_12-2023
• 050.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public place Clément Plane.pdf
• 051.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation hameau de la truffière.pdf
• PV CM 23-02-2023
• ODJ CM 23-02-2023
• 049.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Auguste Amic.pdf
• 047.2023 Portant permission de voirie chemin du Thor.pdf
• 043.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Paul Jean_page-0001.pdf
• 046.2023 Portant sur la réglementation temoraire de la circulation av Charles Richaud.pdf
• 045.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation Hameau de la Truffière.pdf
• 044.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public av Abdon MArtin.pdf
• 042.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Elie Louis Julien.pdf
• 041.2023 Portant sur l_ouverture d_un débit de boissons de 1ere catégorie salle de l_Eden.pdf
• 036.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Roger Roman.pdf
• 040.2023 Portant occupation temporaire du domaine public Parking Mistral_page-0001.pdf
• 039.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Justin Balley.pdf
• 037.2023 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement place Clément Plane.pdf
• 038.2023 Portant occupation temporaire du domaine public rue Elie Louis Julien.pdf
• 035.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Paul Jean.pdf
• 031.2023 Portant sur la réglementation temporire de la circulation sur la RD4.pdf
• 034.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Auguste Brun _page-0001.pdf
• 032.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation sur la RD12.pdf
• 033.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation rue du 8 mai 1945.pdf
• 030.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Justin Balley.pdf
• 029.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public place Abel Roger.pdf
• 027.2023 Portant sur l_interdiction de circulation au plus de 3,5 T chemin Fossé du Moulin .pdf
• 028.2023 Portant permission de voirie avenue Flourens Aillaud.pdf
• 021.2023 PERMANENT Portant sur la réglementation de la circulation - sens et interdiction aux plus de 3,5 T - Saint Pancrace.pdf
• 022.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Auguste Amic.pdf
• 023.2023 Portant sur la réglementation de la circulation chemin du bac.pdf
• 025.2023 Portant modification de l_arrêté 0242023.pdf
• 026.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation chemin Saint Sauveur.pdf
• 024.2023 Portant sur l_ouverture d_un débit de boissons de 3ème catégorie salle de l_Eden.pdf
• 017.2023 Portant permission de voirie sur la Da et chemin des Marronniers.pdf
• 020.2023 Portant sur une permission de voirie avenue de Traversetolo.pdf
• 018.2023 Portant sur l_ouverture d_un débit de boissons de 3eme catégorie salle de l_Eden.pdf
• 016.2023 Portant sur l_ouverture d_un débit de boissons de 3eme catégorie salle de l_Eden.pdf
• 015.2023 Portant interdiction temporaire de toutes manifestations sur les satdes Sauvecane et Giai Miniet.pdf
• 014.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation route du Castellet.pdf
• 012.2023 Portant sur l_autorisation temporaire d_occupation du domaine public rue Elie Louis Julien _page-0001.pdf
• 011.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public place Abel Roger.pdf
• 009.2023 Portant prolongation de l_arrêté n°324.2022.pdf
• 010.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public place Abel Roger.pdf
• 008.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Paul Blanc.pdf
• 005.2023 Portant application du réglement de collecte des déchets et assimilés de DLVAgglo.pdf
• 006.2023 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation avenue de Traversetolo et Lavoisier.pdf
• 007.2023 Portant sur l_autorisation temporaire du domaine public rue Marcelin Delaye.pdf
• 337.2022 Portant sur la numérotation des immeubles rue Alexandre Giai Miniet.pdf
• 271.2022 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public_page-0001.pdf
• 180.2022 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation place Clément Plane.pdf
• 339.2022 Portant sur la numérotation des immeubles situés chemin du thuve.pdf
• 341.2022 Portant permission de voirie avenue du 8 mai 1945.pdf
• 340.2022 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation rue François Aymes.pdf
• 338.2022 Portant sur l_interdiction de toutes manifestations sur les stades Sauvecane et Giai Miniet.pdf
• 294.2022 Portant sur l_ouverture d_un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie place du colonel Frume.pdf
• 293.2022 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation pour la requalification et la mise en sécurité du chemin du bac.pdf
• 292.2022 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation pour des travaux d_enfouissmeent avenue Terce Rossi.pdf
• 266.2022 Portant permission de voirie sur la RD907.pdf
• 265.2022 Portant permission de voirie sur la RD12.pdf
• 263.2022 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation rue Elie François Julien.pdf
• 183.2022 Portant autorisation temporaire du domaine public rue Charles Bouffier.pdf
• 001.2023 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public boulevard des frères Jaumary (2).pdf
• 003.2023 Portant sur la numérataion de l_Impasse de la cour .pdf
• 345.2022 Portant sur l_ouverture d_un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie salle de l_Eden.pdf
• 347.2022 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public pour une terrasse avenue Abdon Martin.pdf
• 346.2022 Portant sur l_ouverture d_un débit de boissons de 3ème catégorie en salle de l_Eden.pdf
• 344.2022 Portant sur l_ouverture d_un débit de boissons de 3ème catégorie rue Antoine Lavoisier.pdf
• 342.2022 Portant sur l_autorisation teporaire du domaine public rue Elie Louis Julien.pdf
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• DCM_101-2022
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• DCM_102-2022_Annexe_rapport_Plan_epandage_de_digestats
• 335.2022 Portant sur la réglementation et la circulation du centre ville pour les festivités de fin d_année.pdf
• PV CM 15-12-2022
• ODJ CM 15-12-2022
• 334.2022 Portant sur l_interdiction d_utiliser tous les stades.pdf
• 330.2022 Portant sur l_autorisation d_organisation d_un marché de Noël.pdf
• 328.2022 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement sur la Place Clément Plane .pdf
• 329.2022 Portant sur l_autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 333.2022 Portant sur l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 1ere catégorie.pdf
• 327.2022 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l_occasion du feu d_artifice du 17-12-2022.pdf
• 331.2022 Portant sur l_ouverture temporaire d_un débit de boissons de 3eme catégorie.pdf
• 326.2022 Portant sur l_autorisation temporaire du domaine public rue Charles Dol.pdf
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• 322.2022 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation sur la commune.pdf
• 323.2022 Portant permision de voirie chemin des Escaranches.pdf
• 321.2022 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 320.2022 Portant sur la réglementation provisoire de la circulation et le stationnement sur la commune.pdf
• 319.2022 Portant sur l_ouverture d_un débit de boissons de 3ème catégorie.pdf
• 325.2022 Portant sur l_interdiction de toutes manifestations et activités sportives sur les stades Sauvecane et Giai Miniet.pdf
• 318.2022 Portant sur l_interdiction de circulation sur le chemin rural du Thuve.pdf
• 315.2022 EIFFAGE Portant sur la réglementation temporaire de la circulation sur la commune.pdf
• 313.2022 AMPERIS Portant sur la réglementation temporaire de la circulation avenue Victor Gérard.pdf
• 314.2022 ETS MAURIN Portant sur la réglementation temporaire de la circulation sur la commune.pdf
• 309.2022 DLVA EAU Portant sur la réglementation temporaire de la circualtion et du stationnement sur la commune.pdf
• 311.2022 CTM Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la commune.pdf
• 310.2022 DLVA Portant sur la réglementation temporire de la circulation et du stationnement sur la commune.pdf
• 316.2022 CER SARL Portant sur la réglementation temporaire de la circulation sur la RD12.pdf
• 317.2022 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation - Téléthon.pdf
• 312.2022 Portant ouverture d_un débit de boissons de 1ere catégorie à l_Eden.pdf
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• 307.2022 Portant sur l_autorisation temporaire d_occuper le domaine public bld des frères Jaumary.pdf
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• 305.2022 Portant sur l_autorisation d_organisation d_une manifestation sur le domaine public.pdf
• 304.2022 Portant sur la création d_un emplacement arrêt minute rue Léon Agnel.pdf
• 301.2022 Portant sur l_occupation temporire du domaine public place du Docteur Itard.pdf
• 300.2022 Portant autorisation temporaire d_occuper le domaine public rue Charles Dol.pdf
• 299.2022 Portant autorisation temporaire d_occuper le domaine public rue Justin Balley.pdf
• 298.2022 Portant ouverture d_une enquête publique préalable au déclassement d_une partie du chemin communal n°39 - aux Bouillouettes.pdf
• 297.2022 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation avenue Francis Richard.pdf
• 295.2022 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public avenue Abdon Martin.pdf
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• 291.2022 Portant autorisation temporaire du domaine public allées Arthur Gouin.pdf
• 287.2022 Portant permission de voirie à la Grande Bastide .pdf
• 290.2022 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation en centre-ville.pdf
• 289.2022 Portant autorisation temporaire du domaine public place du Dr Itard.pdf
• 288.2022 Portant sur l_autorisation d_organisation d_une vente au déballage sur le domaine public.pdf
• Annexe_-_Bilan_d_aménagement
• DCM_76-2022
• DCM_77-2022
• ANNEXE_5_-_LIENS_UTILES
• DCM_84-2022
• DCM_85-2022
• ANNEXE_6_-_GLOSSAIRE
• DCM_89-2022
• DCM_88-2022
• ANNEXE_1_-_REGLEMENT_INTERIEUR_DES_DECHETTERIES
• DCM_83-2022
• DCM_82-2022
• ANNEXE 2 - RECOMMANDATION R437
• DCM_87-2022
• DCM_86-2022
• DCM_90-2022
• ANNEXE_3_-_MEMOTRI
• DCM_78-2022
• DCM_79-2022
• REGLEMENT_DE_COLLECTE_DES_DECHETS_MENAGERS_ET_ASSIMILES_-_2
• DCM_80-2022
• DCM_81-2022
• PV CM 24-10-2022
• ODJ CM 24-10-2022
• 285.2022 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation.pdf
• 283.2022 Portant autorisation d_organisation d_une manifestation place Louis Pasteur.pdf
• 284.2022 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public allée Romain Selsis.pdf
• 286.2022 Potant autorisation temporaire du domaine public place du Docteur Itard.pdf
• 282.2022 Permission de voirie avenue Abel Pin.pdf
• 280.2022 Portant ouverture d_un débit de boissons temporaire de 1ère catégorie.pdf
• 281.2022 Portant ouverture d_un débit de boissons temporaire de 1ère catégorie.pdf
• 277.2022 Portant autorisation temporaire du domaine public rue Roger Roman.pdf
• 278.2022 Portant autorisation temporaire du domaine public rue Joseph Latil.pdf
• 279.2022 Autorisant l_ouverture d_un débit de boissons temporaire de 1ère catégaorie.pdf
• 276.2022 Autorisant l_ouverture d_un débit de boissons de 3ème catégorie .pdf
• 275.2022 Portant autorisation temporaire du domaine public rue Justin Balley.pdf
• 274.2022 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation rue Joseph Latil.pdf
• 272.2022 Portant autorisation de travaux Carrefour Contact.pdf
• 273.2022 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation avenue du Docteur Daumas.pdf
• 270.2022 Réglementation temporaire avenue des frères Bonnet.pdf
• 268.2022 Portant autorisation temporaire d_occupation du domaine public.pdf
• 269.2022 Réglementation temporaire route des Aires.pdf
• 262.2022 Portant sur la circulation interdite rue Elie François Julien.pdf
• 261.2022 Portant sur la circulation route des Aires.pdf
• 260.2022 Portant sur la circulation chemin de Brunet.pdf
• 259.2022 Portant sur le stationnement et la circulation en centre ville pour la fête de l_amande.Abroge l_arrêté n°249.2022.pdf
• 258.2022 portant sur l_ouverture d_un débit de boissons temporaire à la salle de l_Eden.pdf
• 257.2022 Portant sur la réglementation du stationnement sur le boulevard des frères Jaumary.pdf
• DCM_66-2022
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• DCM 69-2022 ANNEXE
• DCM_71-2022
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• DCM 72-2022 ANNEXE
• DCM_68-2022
• DCM_69-2022
• DCM_75-2022
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• PV CM 28-09-2022
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• 256.2022 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Auguste Brun .pdf
• 248.2022 Portant sur l_organisation d_une vente au déballage en centre-ville.pdf
• 254.2022 Portant sur l_ouverture d_un débit de boissons de 3ème catégorie dans la salle de l_Eden.pdf
• 253.2022 Portant sur ouverture d_un débit de boissons de 1ère catégorie dans la salle polyvalente Giai Miniet.pdf
• 252.2022 Portant sur l_ouverture d_un débit de boissons de 3ème catégorie dans la salle de l_Eden.pdf
• 251.2022 Portant sur l_ouverture d_un débit de boissons de 3ème catégorie sur la place du kiosque.pdf
• 250.2022 Portant sur l_organisation d_une loterie sur la place du kiosque.pdf
• 249.2022 Portant sur la réglementation provisoire du stationnement et de la circulation en centre ville .pdf
• 246.2022 Relatif à la capture des chats errants.pdf
• 245.2022 Instituant des emplacements à durée limitée.pdf
• 247.2022 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public avenue Augustin Gilly.pdf
• 244.2022 Débit de boisson 1ère catégorie - Chaîne d_Oraison.pdf
• 243.2022 Débit de boissons temporaire 3ème catégorie - COLT.pdf
• 242.2022 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allées Arthur Gouin.pdf
• 241.2022 Débit de boissons temporaire 3ème catégorie - LaMarmite 04.pdf
• 240.2022 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation av Flourens Aillaud et av. de Traversetolo.pdf
• 238.2022 Permission de voirie RD12.pdf
• 239.2022 Portant sur le réglementation temporaire de la circulation - divers secteur.pdf
• 237.2022 Permission de voirie avenue Abel Pin.pdf
• 235.2022 Débit de boissons temporaire de 3ème catégorie salle de l_Eden.pdf
• 236.2022 Portant autorisation temporaire de la circulation avenue Abdon Martin.pdf
• 234.2022 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation secteur de Saint Pancrace (2).pdf
• 233.2022 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Elie François Julien - déménagement (2).pdf
• 232.2022 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation avenue Francis Richard.pdf
• 231.2022 Portant sur l_occupation temporaire du domaine public rue Elie Louis Julien.pdf
• 230.2022 Portant abrogation de l’arrêté n°2032022 du 1er août 2022 interdisant l’accès et l’utilisation des stades .pdf
• 229.2022 Permession de voirie ENEDIS av Dr Daumas.pdf
• 228.2022 ODP temporaire ZEME allée Romain Selsis.pdf
• 227.2022 Circulation temporaire CIRCET chemin de Brunet.pdf
• 226.2022 SARL COMBA rue Justin Balley.pdf
• 225.2022 Réglementation circulation rue Joseph Latil.pdf
• 224.2022 ERP Caviste - place du Dr Itard.pdf
• 223.2022 Réglementation accès massifs forestiers.pdf
• 222.2022 Prolongation arrêté ODP commerce.pdf
• 221.2022 Autorisation temporaire ODP.pdf
• 220.2022 Permission de voirie avenue du Docteur Daumas.pdf
• 219.2022 Réglementation circulation stationnement.pdf
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• 216.2022 Réglementation stationnement circulation 5 rue Élie Louis Julien.pdf
• 214.2022 Autorisation vente au déballage.pdf
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• 210.2022 Autorisation manifestation.pdf
• 209.2022 Autorisation vente au déballage.pdf
• 207.2022 Réglementation circulation route des Mées.pdf
• 208.2022 Réglementation circulation avenue Victor Gérard.pdf
• 213.2022 Levée interdiction consommation de l_eau.pdf
• 206.2022 Débit de boissons 3ème.pdf
• 205.2022 Réglementation stationnement circulation forum des associations.pdf
• 204.2022 Autorisation manifestation domaine public.pdf
• 203.2022 Interdiction accès stades.pdf
• 202.2022 Réglementation circulation Flourens Aillaud - Av Traversetolo.pdf
• 179.2022 Réglementation stationnement rue Élie Louis Julien.pdf
• 178.2022 Autorisation ODP.pdf
• 193.2022 Réglementation circulation stationnement manifestations estivales.pdf
• 201.2022 Autorisation manifestation domaine public.pdf
• 200.2022 Autorisation vente au déballage.pdf
• 199.2022 Autorisation vente au déballage.pdf
• 198.2022 Mise à jour PCS.pdf
• 197.2022 Autorisation temporaire ODP.pdf
• 196.2022 Réglementation temporaire circulation chemin du bac.pdf
• 194.2022 Débit de boisson 3ème.pdf
• 195.2022 Interdiction consommation eau du robinet.pdf
• 191.2022 Autorisation temporaire ODP.pdf
• 188.2022 Débit de boisson 3ème.pdf
• 190.2022 Réglementation circulation rue Charles Dol.pdf
• 189.2022 Réglementation circulation Abdon Martin - Flourens Aillaud.pdf
• 187.2022 Autorisation vente au déballage marché nocture.pdf
• 186.2022 Portant sur la réglementation de la circulation rue du 11 novembre 1918.pdf
• 185.2022 Autorisation temporaire ODP.pdf
• 182.2022 Autorisation temporaire ODP.pdf
• 181.2022 Autorisation temporaire ODP.pdf
• 176.2022 Portant autorisation manifestations estivales.pdf
• 177.2022 Débit de boisson 3ème catégorie.pdf
• 175.2022 Permission de voirie rue Francis Richard.pdf
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